DNA TABLEAU

davido · 2007-03-22 21:35:19

Bonsoir,

quelqu'un peut me dire ou est-ce que je peux trouver un tableau récapitulatif des dépenses non admises?

Comment cela se passe t-il pour les indépendants? Par exemple les frais de voiture sont-ils aussi déductible à 75%?

Merci

jempy · 2007-03-22 22:28:17

Comment cela se passe t-il pour les indépendants? Par exemple les frais de voiture sont-ils aussi déductible à 75%?

Vous débarquez de quelle planète ?

Sans rancune #beer#

michaeld · 2007-03-22 23:31:12

Bonsoir,

Bienvenue sur notre planète smile
Sérieusement, il suffit de consulter la page 4 de la déclaration fiscale des sociétés pour vous faire une idée des DNA.

A ajouter à cela, tout ce qui est privé et qui devrait alors être remboursé ou taxé comme ATN dans le chef du bénéficiaire.

BAV
MD

davido a écrit:
Bonsoir,
quelqu'un peut me dire ou est-ce que je peux trouver un tableau récapitulatif des dépenses non admises?
Comment cela se passe t-il pour les indépendants? Par exemple les frais de voiture sont-ils aussi déductible à 75%?
Merci

prcfbe · 2007-03-23 00:53:37

[size=medium][color=0000CC]@ Jempy & Davido :[/color][/size]

jempy a écrit:
[color=CC0000]Vous débarquez de quelle planète ?[/color]
davido a écrit:
Comment cela se passe t-il pour les indépendants? Par exemple les frais de voiture sont-ils aussi déductible à 75%?

[color=CC0000] Sans doute de celle du Petit Prince, l’astéroïde B612, et pas spécialement celles que d'aucuns sur ce site fréquentent dans tous leurs recoins [/color][color=0000CC][1][/color]

[color=CC0000]Et d’ailleurs, qui peut s’en vanter ?? [/color].

Pour rester cordial, je répondrai simplement que la déductibilité des frais de véhicules pour un indépendant dépend du véhicule et de son usage :

1/ utilitaire : tous les frais à 100% de la quotité professionnelle dudit véhicule ;

2/ mixte (voiture, voiture mixte et minibus = de moins de 9 places, si je ne m'abuse) :
a/ Frais de carburant et de financement (intérêts) (et frais de "mobilophonie, mais y en a-t-il encore, des mobilophones ??? :-P ) : 100% de la quotité professionnelle.

b/ Autres frais (amortissements, entretiens, réparations, etc. : 75% des frais exclusivement professionnels, càd à destination des clients et entre ceux-ci.

c/ Ne sont donc pas compris dans les frais exclusivement professionnels ceux du domicile vers un ou plusieurs lieu de travail fixe : entreprises, hôpitaux et cliniques (quand bien même il n’y aurait pas de retour au domicile entre ceux-ci…), cabinets professionnels divers, etc.[color=0000CC][2][/color])

________________
[1] Celle du businessman, dont le seul bonheur est de compter les étoiles qu'il possède, puisqu'il est le premier à avoir eu l'idée de les posséder ? A moins que ce ne soit celle de l’Allumeur du réverbère ou celle du roi ?

La base fiscale devenant d'ailleurs tellement différente du résultat comptable, même indépendamment des normes IAS/IFRS , on se demande pourquoi (lobbying, quand tu nous tiens...) on refuse de créer deux Instituts distincts, l’un pour les (Experts-)-Comptables (celui des businessmen ou des allumeurs de réverbère ?), d’une part, et l’autre pour les Conseils fiscaux (soit celui du roi, « pour qui chacun est un sujet. Mais un roi raisonnable puisqu’il il estimait qu' ‘il faut exiger de chacun ce que chacun peut donner. L'autorité repose d'abord sur la raison’ » (je souligne) ?). (Source : « Le Petit Prince », sur Wikipédia, « projet d'encyclopédie librement distribuable que chacun peut améliorer ».)

[2] cf Lire le CIR tel que modifié par la loi du 07/12/1988 et suivantes : Article 66 CIR/92 ainsi que le ComIR n° 66