#1 2004-06-30 14:33:33

Débit/Crédit

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Re: Marchandises gratuites

Une société désire faire une action auprès de certains clients (des détaillants) en leur offrant des marchandises gratuites (qu'ils revendront à leurs clients).

Le prix payé normalement par ces détaillants est de 10,- euros et nous désirons en offrir 10 à chaque détaillant (valeur totale: 100,- euros htva).

Peut-on qualifier ces marchandises gratuites de "cadeaux commerciaux de faible valeur" et échapper ainsi au prélèvement TVA?

Si tel n'est pas le cas, quels systèmes sont-ils envisageables pour que la société ne supporte pas la TVA prélevée?

Il nous a été proposés les solutions suivantes:
- facturer la marchandise et ensuite émettre un note de crédit "ristourne" avec TVA au même tx (mais établissement d'une 281.50 par client bénéficiaire);
- facturer la marchandise et inviter le client à emettre une facture de budget pub pour une valeur équivalente (puis compensation entre les comptes client et fournisseur).

Connaissez vous d'autres systèmes?

Pourrait-on envisager de prélever la TVA et de la faire payer par le client? comment?

Merci d'avance pour vos réponses!:p

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Re: Marchandises gratuites

Personne pour m'aider ???
#ko#