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#1 2007-04-14 00:02:46
- joal123
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Re: Calcul ATN
Bonjour,
Je dois calculer un ATN voiture pour le gérant.
Voici les données :
- Voiture mixte 9 CV depuis 31/08/2006 (Exercice 01/01 au 31/12/2006)
- KM privés : 4.985
Voici l'écriture que j'ai passé :
618200 : 688,25 € (7500 x 4/12 x 0,2753)
à 451100 : 54,22 € (688,25 x 0,0787828)
à 746400 : 634,03 €
Etes-vous d'accord avec mon calcul et mon écriture ?
Merci
i
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#2 2007-04-14 22:12:24
- joal123
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Re: Calcul ATN
Bonjour,
Le forfait de 5.000 ou 7.500 km est un forfait annuel ou pas ?
Si le gérant a une voiture de société depuis 4 mois, faut-il calculer son ATN sur base des 5.000 ou 7.500 KM ou bien faut-il faire un prorata et donc : 5.000 ou 7.500 x 4/12.
Merci pour votre aide.
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#3 2007-04-14 22:23:45
- brussel1
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Re: Calcul ATN
Le forfait est annuel...donc c'est le prorata qu'il faut appliquer!
Celui-ci est de 7.500 km si distance en km (aller) entre le domicile et le lieu fixe de travail est supérieure à 25km! byebye
N.B.: ...et l'écriture est bonne.
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#4 2007-04-14 23:11:48
- joal123
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Re: Calcul ATN
Bonsoir,
Merci pour l'info.
Je pensais qu'il fallait faire un prorata.
Donc, si le gérant acquière son véhicule en décembre, on devra calculer un ATN voiture sur le forfait "total" (et pas au prorata comme je le pensait). Il vaut mieux dans ce cas attendre janvier alors.
Encore merci.
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#5 2007-04-14 23:39:22
- joal123
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Re: Calcul ATN
Bonjour,
Je viens de trouver un article sur le site du ministère des finances qui dit que l'on peut proratiser le forfait :
http://fiscus.fgov.be/interfisc/fr/FAQ/Auto/util.htm#15
Qu'en pensez-vous ?
Merci
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#6 2007-04-15 03:16:09
- prcfbe
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Re: Calcul ATN
... Que du bien...!
BAV
joal123 a écrit:
Bonjour,Je viens de trouver un article sur le site du ministère des finances qui dit que l'on peut proratiser le forfait :
http://fiscus.fgov.be/interfisc/fr/FAQ/Auto/util.htm#15
Qu'en pensez-vous ?
Merci
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#7 2007-04-15 06:29:46
- baboga
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Re: Calcul ATN
Bonjour,
je ne comprend pas cette ecriture comptable; c'est-à-dire:
618200 688,25
à
451100 54,22
746400 634,03
Voici l'ecriture comptable que je propose :
ATN = 7500 x 4/12 x 0,2753 = 688,25
TVA = 21 % x 688,25 = 144,53
TOTAL = 688,25 + 144,53 = 832,78
Dans le journal des ventes, j'encode ceci:
400000 (client gérant) 832,78
à
451000 TVA à payer 144,53
74 (ou 70) 688,25
Dans le journal des opérations diverses, j'encode ceci:
416000 C/C Gérant 832,78
à
400000 (client gérant) 832,78
Merci.
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#8 2007-04-15 07:44:55
Re: Calcul ATN
Les deux méthodes sont bonnes.
--> Dans la premiere l'avantage n'est pas facturé, donc pour l'application de la TVA on se base sur la circulaire 4 du 9/05/1996
et on divise le montant de l'avantage par le taux spécial de 1.0855 (ici c'est 688,25/1.0855->634.03 htva et la tva est de 688.25-634.03->54.22 ) on passe l'écriture proposée.
--> Dans la deuxième l'avantage est facturé par la société et la tva est due au taux de 21% .
La première méthode vous oblige à établir une fiche fiscale pour l'atn porter en rémunération des dirigeants d'entreprises.
ideeee
Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...
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#9 2007-04-15 13:24:52
- brussel1
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Re: Calcul ATN
joal123 a écrit:
Je pensais qu'il fallait faire un prorata.
Vous ne m'avez pas bien lu, mon cher ami! :meuhmeuh:
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#10 2007-04-15 13:28:09
- joal123
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Re: Calcul ATN
Bonjour Brussel1,
Je suis d'accord avec vous pour le forfait.
Mais que pensez-vous de cet article sur le site du ministère des finances qui donnent le choix de proratiser ou non :
http://fiscus.fgov.be/interfisc/fr/FAQ/Auto/util.htm#15
Merci
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#11 2007-04-15 13:36:48
- brussel1
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Re: Calcul ATN
Je ne vois pas très bien dans cet article où se situe le problème! 8)
Mais de toute façon, ne vous compliquez pas la vie...appliquer le prorata si l'année n'est pas complète, c'est accepté sans problême par les controleurs! ;-)
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#12 2007-04-15 13:38:50
- joal123
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Re: Calcul ATN
Merci pour votre aide.
Je pense aussi qu'un gérant préférerais qu'on proratise son ATN.
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