TVA EXTRA COMM

greg007 · 2007-04-19 10:28:13

J ai une question au sujet d'une facture extra comm

La situation est je veux faire presser des disques vinyle ds une societe belge qui me demande de payer la TVA

La societe à facturer ces disque est située aux USA

Sachant que les disque seront transmis à un distributeur hollandais qui va les distribué mondialement pour le compte de la société américaine, dois je payer la TVA? si oui pourrais-je recuperer celle-ci et comment?

merci de m aider

Yvesh · 2007-04-19 11:13:37

Bonjour,

Il y a plusieurs solutions suivant la façon dont s'effectue le transport

Si la société Belge qui presse les disques les livre à vous, elle vous facture avec TVA et c'est normal, aussi vous récupererez la TVA pour autant que vous ayez droit à déduction

Si par la suite vous vendez ces disques aux USA, avec livraison en Hollande, suivant que le transport a lieu dans la relation entre vous et les USA ou les USA et la hollande, votre cliente USA devra se faire identifier soit en Belgique soit en Hollande

Le problème se complique un peu si votre fournisseur livre directement en Hollande

byebye

greg007 · 2007-04-19 16:19:35

Yvesh a écrit:
Bonjour,
Il y a plusieurs solutions suivant la façon dont s'effectue le transport
Si la société Belge qui presse les disques les livre à vous, elle vous facture avec TVA et c'est normal, aussi vous récupererez la TVA pour autant que vous ayez droit à déduction
Si par la suite vous vendez ces disques aux USA, avec livraison en Hollande, suivant que le transport a lieu dans la relation entre vous et les USA ou les USA et la hollande, votre cliente USA devra se faire identifier soit en Belgique soit en Hollande
Le problème se complique un peu si votre fournisseur livre directement en Hollande
byebye

C 'est là le problème j aurais preferé que tout se passe sans TVA

Car en fait la societe de pressage de disque est située en BELGIQUE doit facturer à une societe amériocaine mais les disques ne quitte pas l union europeenne et vont chez un distributeur hollandais qui lui va les distribuer dans le monde

Cela aurait ete plus simple si la societe belge de pressage acceptait de facturer HTVA mais il me disent que si les disques ne quittent pas le territoire ils doivent facturer TVAC

Y a t il moyen de ne pas la payer?

Yvesh · 2007-04-20 09:44:27

Ne pas payer c'est frauder !

Il faudrait en savoir un peu plus sur la façon dont circulent les biens et sur qui facture quoi à qui ?

Si votre fournisseur livre directement en Hollande il pourra, si les conditions sont remplies, exempter de TVA sur base de l'art 39bis, mais la TVA sera due en Hollande ? Dans ce cas s'il vous facture vous devrez vous identifier à la TVA hollandaise.

On peut imaginer que votre fournisseur livre et facture directement le distributeur hollandais et exempte sur base du m art 39bis (en respectant les conditions) qui lui réglera le problème de la TVA en Hollande et que vous et le client américain facturier vos services d'une autre façon ...

michaeld · 2007-04-29 14:33:07

Car en fait la societe de pressage de disque est située en BELGIQUE doit facturer à une societe amériocaine mais les disques ne quitte pas l union europeenne et vont chez un distributeur hollandais qui lui va les distribuer dans le monde

Bonjour,

Si j'ai bien compris, les disques ne sont pas facturez à vous (sinon 21%) et ne quittent pas l'UE, mais quittent bien la Belgique.
Le presseur de disques doit donc facturer de toute façon à 0% (intracom ou extracom). Il lui faut bien sûr une preuve que les disques ont bien quitté la Belgique.

Cordialement,
MD