Asbl et TVA

Anne37 · 2007-06-16 22:54:51

Bonjour,

Une de mes connaissances est responsable d'une asbl et voici son problème:

Plantons d'abord le décor: l'asbl a comme projet: l'aide humanitaire en Afrique.

Ils font donc parvenir dans certaines régions des dons.

Pour avoir de l'argent, l'asbl organise buvette, tombola, ect, elle reçoit aussi d'e l'argent d'organisme divers. Enfin, elle achète aussi un camion que l'on remplit de matériel qui sera acheminé en Afrique. Le camion, lui sera revendu là-bas.

Le hic: à la tva, on a dit à un des responsable de l'asbl que si il faisait plus de 5000 euros de rentrées (brut), il devait être taxé 21% de tva.

Rentrées: donc si ils achètent du matériel pour 7000 euros et qu'ils en revendent pour 9500 euros (avec le camion, cela va vite), les 9500 eurs de "brut" seront taxé à 21%.

Est ce un mauvais renseignement ? votre avis ?

Anne37 · 2007-06-17 06:42:08

J'ai un peu peur de m'être mal fait comprendre.

En fait, je croyais que c'était lorsqu'il y avait bénéfice de plus de 5000 euros, qu'il fallait payer de la tva.

Anne37 · 2007-06-18 15:43:33

Personne ne sait me répondre ?

Il y a quelque chose qui cloche ? :meuhmeuh:

domifo · 2007-06-21 15:19:54

difficile de répondre car vous vous référez à des opérations bien différentes =

- activités "marchandes" en Belgique (buvette, tombola ??) éxercées par une ASBL qui pourraient amener celle-ci à devenir "assujetti" TVA (au moins partiellement et à partir d'une certaine limite)

- activités d'exportation qui de par leur nature sont exhonérées de TVA en Belgique; si la vente à lieu à l'étranger, il n'y aura pas TVA ni sur l'achat (à condition de prouver l'exportation du bien) et ni sur la vente

en plus de l'administration, vous avez probablement intérêt à consulter un spécialiste qui vous explique le mécanisme de la TVA

Jipy · 2007-06-26 15:09:05

Posez une question précise s'il vous plait. Merci

Anne37 · 2007-06-26 21:57:21

domifo a écrit:
difficile de répondre car vous vous référez à des opérations bien différentes =
- activités "marchandes" en Belgique (buvette, tombola ??) éxercées par une ASBL qui pourraient amener celle-ci à devenir "assujetti" TVA (au moins partiellement et à partir d'une certaine limite)

L'asbl est sans doute assujettie à la tva puisque si les rentrées BRUT dépassent 5000 euros par an, il y a une tva de 21 % à payer (je vous le dit comme on me l'a expliqué). Il paye déja cette tva.

Et c'est ca qui les ennuie. Ils aimeraient ne pas la payer puisqu'ils ne font pas nécessairement 5000 euros NET(bénéfice)

domifo a écrit:
- activités d'exportation qui de par leur nature sont exhonérées de TVA en Belgique; si la vente à lieu à l'étranger, il n'y aura pas TVA ni sur l'achat (à condition de prouver l'exportation du bien) et ni sur la vente
en plus de l'administration, vous avez probablement intérêt à consulter un spécialiste qui vous explique le mécanisme de la TVA

Je pense que c'est un point très intéressant à savoir face aux problèmes qui les préoccupent.( je vais faire suivre l'info).

Jusqu'à présent, seuls les dons étaient exonéré de tva (donc, l'argent qu'ils reçoivent et redistribuent là bas).

Et il mettait dans le même calcul (hors dons), le camion et les résutats de buvettes et tombola

Merci beaucoup pour ses mises au point.

Jipy · 2007-07-01 15:26:39

Je continue à comprendre très difficilement en restant optimiste.
Consulter sans tarder un professionnel comptable et fiscal afin de ne pas commettre d'impair.