#1 2007-09-04 20:59:02

Anathole

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Re: Taux de Tva à appliquer

Bonjour,

Pourriez-vous me rappeler le taux de tva et compte à utiliser pour l'enregistrement de certains produits.

Mon épouse se lance dans la pédicurie médicale et achète des produits à taux de 6% qu'elle utilise lors de ses prestations.

Prestations qui sont pratiquées aux taux de 21%.

Certains articles comme écarteurs d'orteils acheté à 6% sont revendus à un prix de vente prédéfini par le fournisseur. Doit-on appliquer ce même taux de TVA si placé au moment du soins? Et si revendu au patient (client) séparément?

Merci pour vos précisions.

hittiche

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Messages: 2 154

Re: Taux de Tva à appliquer

Si vendu sans "placement" : 6%

Si utilisé pendant les soins : fait partie de l'ensemble de la prestation à 21%.

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michaeld

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Re: Taux de Tva à appliquer

Je confirme

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