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#1 2007-09-25 09:16:49

dodo
Membre
Inscrit(e): 2004-05-08
Messages: 14

Re: avantage en nature plusieurs véhicules de société

Bonjour,

Je dois comptabiliser un avantage en nature pour un gérant qui d'une sprlu et qui possède 3 véhicules mixtes et une moto !!
faut-il compter 5000 km par véhicule (soit 4*5000 km) d'avantage en nature ?
Merci de votre répose,

Bien à vous,

dodo

Hors ligne

#2 2007-09-25 19:48:53

f
Membre
Inscrit(e): 2004-06-12
Messages: 2 031

Re: avantage en nature plusieurs véhicules de société

SPRLU
1 gérant
4 véhicules dits "de société"
...
...
...

même si la logique voudrait que les 3 véhicules de peuvent être conduits en même temps, l'Admin aura tôt fait de vouloir requalifier à 100% des ATN pour 2 des 3 véhicules, et sans s'en tenir spécifiquement et seulement aux "5.000km x ..."

N'est-ce pas un peu suicidaire (c'est une image :-) ) dans une SPRL, U de surcroît ?

J'opterais pour une refacturation d'au moins un véhicule à 100% privé, si pas plusieurs.

Dernière chose : épouse, enfants en âge de conduire ? Si oui, rejet de frais (quasi) assurés, surtout si aucun véhicule immatriculé en privé ...

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