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#1 2007-09-25 09:16:49
- dodo
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Re: avantage en nature plusieurs véhicules de société
Bonjour,
Je dois comptabiliser un avantage en nature pour un gérant qui d'une sprlu et qui possède 3 véhicules mixtes et une moto !!
faut-il compter 5000 km par véhicule (soit 4*5000 km) d'avantage en nature ?
Merci de votre répose,
Bien à vous,
dodo
Hors ligne
#2 2007-09-25 19:48:53
- f
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- Inscrit(e): 2004-06-12
- Messages: 2 031
Re: avantage en nature plusieurs véhicules de société
SPRLU
1 gérant
4 véhicules dits "de société"
...
...
...
même si la logique voudrait que les 3 véhicules de peuvent être conduits en même temps, l'Admin aura tôt fait de vouloir requalifier à 100% des ATN pour 2 des 3 véhicules, et sans s'en tenir spécifiquement et seulement aux "5.000km x ..."
N'est-ce pas un peu suicidaire (c'est une image :-) ) dans une SPRL, U de surcroît ?
J'opterais pour une refacturation d'au moins un véhicule à 100% privé, si pas plusieurs.
Dernière chose : épouse, enfants en âge de conduire ? Si oui, rejet de frais (quasi) assurés, surtout si aucun véhicule immatriculé en privé ...
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