#1 2007-10-08 14:54:37

leonesicilia

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Re : tfe:procédure tva et procédure revenu direct

Bonjours à tous, je dois effectuer dans le cadre don mon travail de fin d'étude un TFE concernant les différences entre la procédure TVA et la procédure revenu direct. La matière étant assez vaste je ne sais pas très bien par où commencer. Pourriez-vous me venir en aide s'il vous plait, par exemple en m'indiquant les principaux points que je pourrais traiter. Je vous en remercie tous d'avance.

Jojo

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Re : tfe:procédure tva et procédure revenu direct

Sans rire : si vous lisiez d'abord les codes, vous constateriez qu'il y a des chapitres et des paragraphes; une feuille de papier divisée en deux ... vous télescopez les deux colonnes et vous dégagez les points de convergence ET les points de divergence.

Bonne lecture et bon travail !

leonesicilia

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Re : tfe:procédure tva et procédure revenu direct

connaissez vous des références bibliographique qui pourrait me donner des info à ce sujet ( le CIR 92 par exemple?).
merci pour votre aide

Atsou

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Re : tfe:procédure tva et procédure revenu direct

bonjour,

Pour la TVA : code TVA art. 84 à 93.
    (Procédure de recouvrement, contestation ....    )
   
   ouvrages:

     - le code bien sûr    (c'est incontournable)

     - Apprendre la TVA -- Michel Ceullemans -- édipro
        (il n'y a que 4 pages qui traitent de la Procédure)

     - le contrôle TVA -- même auteur -- même édition

      Pour ces deux ouvrages, je crois qu'il faut aller en librairie regarder de plus près pour voir si ça vaut la peine de débourser l'argent pour les acquérir.

Pour la Procédure des revenus directs, il faut regarder dans les bibliothèques des facultés de droit (ULB ou autre ...). Ici la jurisprudence est incommensurable et déroutante.

du courage!

cordialement.