BIZARRE BIZARRE

AMICITAS@PR · 2007-11-14 21:24:09

Comment interprétez-vous le système,

1) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en Belgique= soit je suis payé à 21% de TVA et je le remets à mon Espagnole est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Quelques jours plus tard ? Rebelote
2) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en France= soit je suis payé par le régime d’exemption à 0% et je le remets à mon Espagnole qui est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Moralité pour ma déclaration.
1) mon CA en Belgique de 21% de TVA est seul à sa déclaration sans réduction possible = sur 121€ TVAC, j’ai 21€ à remettre à l’Etat
2) mon CA en France est exempt de TVA et déclare 0 % à la TVA sans réduction possible = sur 100€, j’ai 0€ à remettre à l’Etat

Vivement la TVA neutre.
Vous ne croyez pas ?
Où bien si j’ai le choix, je préfère le 2) car en cas de botte (créance douteuse/mauvais payeur) je suis tranquille devant la TVA. Quant à recourir en justice, je préfère le 1), il sera plus aisé de le poursuivre en Belgique.

CASSE t^te TVA

:hammer:

Fiscus · 2007-11-24 12:26:59

J'ai pas tout compris là wink

Jojo · 2007-11-24 18:31:43

Bizarre ?

La question ?
La phraséologie ?

AMICITAS@PR · 2007-11-24 22:03:00

c'est pour cela que c'est bizarre,
mais c'est çà du commerce de transport international.
cela paraît tellement étrange pour certain, que les ignorants nous prennent pour des petits de la maternels et pourtant, c'est dans ce monde que vous êtes loin de comprendre, que le marché vous mène à la baguette.

Et pour une fois, je ne vais pas compliquer la simplicité du commerce international.
là où la TVA nous enquiquine bien souvent.

Bien à vous JoJo

Vous êtes certes l’un des meilleurs du site.

et vous pourrez le mener comme vous voulez ; car le commerce, m'attend, et le délassement merveilleux de chez comptable, me sera repris plus tard...entre 2 chiffres d'affaire.

:map:

Fiscus · 2007-11-30 15:07:21

Pourrais-tu ré-expliquer le cas ?

Entre je propose, je prend, je sous-traite, ... c'est un peu allembiqué.

Ex : 1) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en Belgique= soit je suis payé à 21% de TVA et je le remets à mon Espagnole est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Je comprend : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?) Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti belge.

Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b

Vous et votre sous-traitant => 21 % (21, §3, 3°bis, a)

Ex : Quelques jours plus tard ? Rebelote
2) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en France= soit je suis payé par le régime d’exemption à 0% et je le remets à mon Espagnole qui est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Moralité sur ma compréhension

1. Vous payez 21 EUR à votre sous-traitant et vous les récupérer dans votre déclaration

2. Vous payez 21 EUR dans votre déclaration et vous les récupérer.

EUH .... Il est où le problème ?

Je comprend : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?) Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti français.

Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b

Vous et votre sous-traitant => Problème de la législation française mais normalement Taxable à 21% en Belgique dans votre déclaration.

AMICITAS@PR · 2007-12-02 00:27:02

Fiscus a écrit:
Pourrais-tu réexpliquer le cas ?
**Oui
Entre je propose, je prends, je sous-traite, ... c'est un peu alambiqué.
**c'est exactement le même système qu'a la criée sur les bateaux. (Toutefois, ce dernier n'existe plus)(Pensez un peu au courtier)=> il fini aussi par disparaître
Ex : 1) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en Belgique
**oui, à une criée (si on veut); c'est le contraire qu'une vente au enchère; là on fait la criée d'une vente et vous ACHETEZ, MAIS, PLUTOT, le système d'une criée à l'achat d'un transporteur qui vend ses services.
= soit je suis payé à 21% de TVA et je le remets à mon Espagnole est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.
**; pensez un peu (l'affréteur) ; commissionnaire

Je comprends : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?)
**on affrète pas des personnes..Mais bien des porcs, VIVANT, sans quoi ils deviennent des déchets dangereux reclassés dans l'ADR (pour de la marchandise bien entendue sur pattes) ce qui n'est pas de mon ressort.
Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti belge.
**A un sous-traitant, pardi, comme Belgacom, sans faire sa pub, puisqu'il a comme je l'ai déjà dis le monopole du marché de la télécommunication. (C’est l'indépendant, qui reprend votre nouvelle criée)(Tel le commissionnaire EXPEDITEUR ferait via les intermodaux, et dédouanements nécessaires au transport.
:meuhmeuh: :meuhmeuh: :meuhmeuh: :meuhmeuh:
Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b
**pas sous ce code d'exemption mais le 39
Vous et votre sous-traitant => 21 % (21, §3, 3°bis, a)
**TVA BELGE

Ex : Quelques jours plus tard ? Rebelote
2) Je propose un transport pour l’Espagne et pour ce faire je me propose à un autre transporteur en France= soit je suis payé par le régime d’exemption à 0% et je le remets à mon Espagnole qui est exempt de TVA vis-à-vis de sa prestation de service qu’il me fourni.

Moralité sur ma compréhension
1. Vous payez 21 EUR à votre sous-traitant et vous les récupérer dans votre déclaration
**tout à fait puisque je suis en Belgique et que mon sous traitant qui m'a vendu son transport à ma criée me demande 21%
2. Vous payez 21 EUR dans votre déclaration et vous les récupérer.
**non puisque je vends mon transport à un Français duquel je suis exempté de TVA et mon Espagnole me vend son transport à la crié du mien. Donc lui il paiera sa TVA de son pays à moins qu'il n’ait par exemple un bureau d'entreprise, qui le représente dans notre pays. (Ainsi, il peut la récupérer dans ses ventes).

EUH .... Il est où le problème ?
il serait temps d'avoir une TVA unique, qu'en pensez vous?

Je comprends : Je peux réaliser une prestation de transport (oui mais de personnes ou de biens ?) Belgique-Espagne. Je sous-traite la prestation à un assujetti français.
Vous et l'espagnol -> Report de perception en Espagne 21, §3, 3°bis, b
**non puisqu'il me vend sa prestation de service à mon offre, donc il tombe sous le régime de l'intra com. au code d'exemption (chez nous 39)
Le reste se comprends, je suppose :comprends_po: :comprends_po:

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