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#1 2007-12-11 16:37:34

amh
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Localisation: Liège - Bruxelles
Inscrit(e): 2005-06-18
Messages: 87

Re: compta non-assujettis

Bonjour,

J'ai simplement besoin d'une confirmation (ou non) sur la façon de comptabiliser:
- des factures d'achats d'un fournisseur non-assujetti:
     60     (pour simplifier)
     à 44
- des factures de ventes à un client non assujetti:
     40
     à 70

Ou y a-t-il quand même des écritures TVA pcq MOI, enfin la société, est assujettie.

Merci d'avance

AMH

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#2 2007-12-11 18:51:28

cantil
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Inscrit(e): 2006-02-28
Messages: 54

Re: compta non-assujettis

si l'assujetti est exempté, il ne peut ni payer ni récuperer de la TVA. Je suis donc d'accord avec vous.


"Les hommes sont comme les chiffres, ils n'acquièrent de la valeur que par leur position". Napoléon Bonaparte

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#3 2007-12-11 19:10:16

amh
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Localisation: Liège - Bruxelles
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Messages: 87

Re: compta non-assujettis

Merci. Mais là les écritures comptables de mon message précédent sont dans le chef d'une société assujettie à la TVA.
Ce sont certains de ses clients et/ou fournisseurs qui ne le sont pas.

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#4 2007-12-11 20:05:15

cantil
Membre
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Messages: 54

Re: compta non-assujettis

oui oui

Mais si ils ne peuvent appliquer la TVA vous ne pouvez pas la récupérer !


"Les hommes sont comme les chiffres, ils n'acquièrent de la valeur que par leur position". Napoléon Bonaparte

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#5 2007-12-12 08:24:33

Jojo
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Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: compta non-assujettis

On est vraiment à côté de la plaque.

Un assujetti qui vend à un non-assujetti DOIT facturer avec de la tva et naturellement comptabiliser la vente en régime tva

Un acheteur non-assujetti qyu achète à un vendeur assujetti reçoit normalement une facture où apparaît la tva.

C'est sans importance.

Il comptabilise l'achat,  tva comprise.

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#6 2007-12-12 18:16:49

amh
Membre
Localisation: Liège - Bruxelles
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Messages: 87

Re: compta non-assujettis

Donc si je résume, dans le chef de ma société, elle, assujettie:
     60
     411
     à 44 même si le fournisseur est non-assujetti (dans ce cas on calcule nous-même la tva)

     40
     à 70
        451 (on lui fait une facture normale, et c'est à lui de ne pas tenir compte de la tva).

C'est bien ça ?

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#7 2007-12-12 18:32:36

kissa
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Localisation: Province du Luxembourg
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Messages: 767

Re: compta non-assujettis

amh a écrit:
Donc si je résume, dans le chef de ma société, elle, assujettie:
     60
     411
     à 44 même si le fournisseur est non-assujetti (dans ce cas on calcule nous-même la tva)

:bigeek:  Comment voulez-vous déduire une tva qui n'est pas portée en compte ?

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#8 2007-12-12 18:55:10

Jojo
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: compta non-assujettis

En surabondance : surtout, vous ne calculez pas une tva qui n'existe pas comme vous le note Kissa !

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#9 2007-12-13 10:45:56

amh
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Localisation: Liège - Bruxelles
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Messages: 87

Re: compta non-assujettis

Donc pour résumer, je vends avec TVA
     40
     451
     à 70

et j'achète sans TVA
     60
     à 44

C'est bien ça ?

Un grand merci à vous.

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#10 2007-12-13 13:17:36

Jojo
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: compta non-assujettis

Je suis un "vieux" bonhomme et je puis me permettre de vous suggérer de faire des "T" pour écrire votre écriture de vente.
Vous verrez qu'il y a un problème dans votre appproche !

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#11 2007-12-24 11:42:50

amh
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Messages: 87

Re: compta non-assujettis

Oui, bien sûr, petit problème de côté pour le 451 qui doit être au crédit.  wink

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