#1 2008-01-30 09:40:47

Hugolin80

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Localisation: Saint-Marc (Namur)

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Re: Accises

Bonjour à tous.

J'ai, dans ma clientèle, un salarié voulant ouvrir une brasserie.

Donc application d'accises.

:quest:

Mais je sais pas comment je doit m'y prendre pour les intégrer dans le plan financier (Calcul, base de calcul, législation).

Et, en anticipant un peu le lancement du dossier, où pourrais-je trouver le détail des démarches à effectuer. Si mes souvenirs sont bons, il y a des déclarations périodiques mais tout les combien?
Existe-t-il un programme de calcul?

Enfin, toutes infos sur le sujet sont les biens venues!

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Connaître son ignorance est la meilleure part de la connaissance. (Proverbe Chinois)

COMPTALUX

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Re: Accises

Il y a différent s taux selon qu'il s'agit d'une petite ou grande brasserie.

Le mieux est de vous adresser à l'inspecteur principal dirigeant le contrôle accises compétant pour votre commune.