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#1 2008-04-30 10:03:41

scabulda
Membre
Inscrit(e): 2005-04-25
Messages: 23

Re: Sponsoring

Bonjour à toutes et tous,

Petites questions au niveau sponsoring:

Je m'occupe d'une petite asbl sportive et je désire trouver des sponsors.

Je voulais savoir si il y avait un plafond maximal qu'une société peut donner en sponsoring et à quelle hauteur elle peut le déduire de ses frais (celà me permettrai d'avoir quelques arguments à avancer).

La société en question est elle mieux de faire un sponsoring ou un don (toujours au niveau fiscal pour elle)?

Et dernière question, je tiens une comptabilité simplifiée propre aux petites asbl. Je dois mettre cela en recette dans quelle partie ("don", "subside" ou "autre")?

En vous remerciant d'avance,

Olivier

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#2 2008-05-05 14:50:49

scabulda
Membre
Inscrit(e): 2005-04-25
Messages: 23

Re: Sponsoring

re-bonjour,

Je simplifie ma question :

Fiscalement, à hauteur de quel pourcentage une société (sprl ou autre) peut-elle déduire un sponsoring qu'elle octroie à une asbl sportive (100%, 75%, etc...ou il y a t'il une autre règle de calcul)?

En vous remerciant,

Olivier

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#3 2008-05-05 15:34:22

Jojo
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Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: Sponsoring

Pour autant que la dépense soit "normale" et qu'elle soit acceptée par le fisc, 100 %

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#4 2008-05-05 21:47:02

f
Membre
Inscrit(e): 2004-06-12
Messages: 2 031

Re: Sponsoring

et j'ajoute, sans aucun doute, des frais de sponsoring car à priori les dons, dans la grande majorité des cas, ne sont pas déductibles à l'ISOC

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#5 2008-05-07 13:45:28

scabulda
Membre
Inscrit(e): 2005-04-25
Messages: 23

Re: Sponsoring

Merci Jojo et f,

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#6 2008-05-17 11:40:41

domifo
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Localisation: Tollembeek
Inscrit(e): 2005-09-07
Messages: 1 258

Re: Sponsoring

scabulda a écrit:
Et dernière question, je tiens une comptabilité simplifiée propre aux petites asbl. Je dois mettre cela en recette dans quelle partie ("don", "subside" ou "autre")?

En vous remerciant d'avance,

Olivier

au vu des réponses aux autres questions posées, il faudrait plutôt mettre la recette dans la catégotie "autres" plutôt que "dons" dans "l'état" légal ad-hoc à déposer au greffe


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

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#7 2008-06-19 22:55:31

Jipy
Membre
Localisation: Brussels south
Inscrit(e): 2004-05-22
Messages: 1 130
Site Web

Re: Sponsoring

si le subside est sous forme de communication, de visibilité, de publicité, il est déductible de l'impôt et devient une recette normale pour votre asbl. Attention dans ce cas à la TVA.


Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

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