Commerce électronique

numidia · 2008-05-02 16:59:21

Bonjour,

Excusez moi parce que je reviens à ce sujet, en effet il y a quelques jours j'ai posé mes questions sur le même cas, mais mes question était mal conçues et j'éspére qu'elles soient claire cette fois ci.

Voilà le cas :

En matière de prestations de services, l’article 21, § 2 du Code T.V.A. prévoit que le lieu de la prestation de services est réputé se situer à l’endroit où est établi le prestataire.

L’article 21, § 3, 7°, k) déroge à ce principe en prévoyant que lorsque des services fournis par voie électronique sont rendus à un preneur établi en dehors de la Communauté ou pour les besoins de son activité économique à un preneur assujetti établi dans la Communauté mais en dehors du pays du prestataire, ceux-ci sont en règle soumis à la taxe au lieu d’établissement du preneur de services.

la CIRC 9/2003 confirme le point K) de l'article 21 § 3, 7°. (voir point 16 de la CIRC 9/2003)

[size=medium]1) [/size] Ainsi, dans le cas d’une entreprise francaise (spécialisée dans l'hébergement de sites Internet) qui héberge un site web à un assujetti belge, c’est la TVA belge qui s’appliquera.

Entreprise francaise = prestataire

Assujetti belge = preneur

[size=medium]2)[/size] Ecritures comptables du côté preneur :

61..(hébergement de sites Internet)
4110

à 440
4510

[size=medium]3)[/size] Déclaration de T.V.A. de preneur

Grille -> 82
Grille -> 87
Grille -> 56
Grille -> 59

Qu'est ce que vous en dites pour les points 1), 2) et 3).

Merci d'avance de vos réponses et du temps que vous allez m'accorder.

Si ce n'est pas calire n'ehisiter pas à me demander de m'éxprimer autrement.

Futur comptable.

Jojo · 2008-05-02 17:12:13

numidia a écrit:
Si ce n'est pas calire n'ehisiter pas à me demander de m'éxprimer autrement.
Futur comptable.

Ben oui .....

numidia · 2008-05-03 02:29:50

Bonjour,

Mr. JOJO vous constatez que je suis pas claire, et bien si vous voulez vraiment m'aider voici la situation :

En tenant compte de l’article 21, § 2, §3, 7°, k) du Code T.V.A. et de la CIRC 9/2003 (détaille voir ci-dessus), j'aimerai savoir vos réponses aux questions suivantes :l

A - pour le numéro (1), est ce que c’est la TVA belge qui s’appliquera ?

B - pour le numéro (2), si c'est la TVA belge qui s’appliquera, l'écriture comptable que j'ai passé est-elle correcte ?

C - pour le numéro (3), si c'est la TVA belge qui s’appliquera, la declaration que j'ai établie est-elle correcte ?

MERCI.

f · 2008-05-03 17:08:02

votre 1er post semble correct, tant au niveau du principe que des comptes et des grilles TVA

Jojo · 2008-05-03 18:13:16

Désolé Numidia,
ce n'était qu'un petit clin d'oeil
et "f" a déjà répondu.

numidia · 2008-05-03 18:47:02

Bonjour,

je suis trés content de votre réponse et même si je ne vous connais pas, je tiens à dire que tant il y a des gens comme toi il y a de l'espoire.

Remarque :

je tiens à faire cette remarque à quelques personnes qui contribuent au forum.

il y a des gens qui cherchent à faire un stage, mais ils n'ont pas de chance d'en trouver, alors ils profitent de site pour approfondir leurs connaissances et pour mettre en application les notions de comptabilité qui leur ont été enseignées. Ce site leur ser comme une mise à jour.

Donc pourquoi ne pas être "généreux" et répondre à leurs questions sincèrement.

" Leur orgueil me semble, en un mot, Beaucoup plus fou, mais pas si sot." La Fontaine.

je ne cherche à vixer personne.

MERCI.