#1 2008-05-07 14:08:03

Loulou_79

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

Bonjour à tous et toutes,

Si un des conjoint possède la gestion, peut-il "prêter" / "céder" ce titre à l'autre conjoint?

Si oui, sous quelles conditions ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Jojo

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

Non, c'est une condition "intuitu personae".

Par contre, le conjoint "peut" participer à l'activité et, dans ce cadre, apporter ses connaissances.

Loulou_79

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

Dans le cas où le conjoint participe:
-Il acquiert un satut particulier?
-Il devient conjoint aidant?
-Est-il redevable de cotisation sociale?

Merci

Jojo

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

En personne physique ?

En société ?

En d'autres termes, quel est votre problème complet ?

Loulou_79

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

C'est pour débuter une activité en personne physique, le conjoint souhaitant débuter son activité a besoin de la gestion, il ne la possède pas mais sa compagne oui.  J'aurais voulu savoir quelles étaient ses options de manoeuvres.

Merci

Jojo

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Re: Conjoint et Diplôme de gestion

Compagne ou épouse ??????

Compagne = co-commerçant INDEPENDANT
Epouse = co-commerçant CONJOINT

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