Probleme complexe suite a une succesion

Qzar · 2008-08-16 18:00:59

bonjour,

Etant coproprietaire de 2maison et ce actuellmement a 1/6
2/6 tante a
2/6 tante b
1/6 ma soeur

il y a 1an 1/2 suite au deces de mon oncle, il nous laissais un appartement sur bruxelles d'une valeur selon l'estimation basse de 150000 Euro

Ma soeur a directment voulu en faire l'aquisition et ma proposé de me racheté ma part 1/6 tout t'en me certifiant que je ne perdrais pas mes droit sur les futur succesion...

Apres moulte debat dont plusieur lettre de menace insulte de la part de mon beauf frere j'ai cedé et accepté de vendre la dite part tout en pensant effectivement que de toute facon j'aurais encore qq chose de cetet appartement par la suite

Alors suite a la vente de cette appartement j'aurait du recevoir ma part des bien noté sur l'acte d'une valeur de 2000Euro que je n'est jamais recu de la part de ma soeur, de plus l'apparetement a ete evalué par le notaire a un prix ridicul par raport au marché bruxellois (+120M2 ixelle quartier unif) et l'etat a estimé que l'appartement valait plus apparement elle a trouvé un compromis sur la somme de 180000 Euro... je n'est a l'heure actuel toujours pas recu la compensation quel aurait du me versé par rapport a la diference du prix initial.

De plus je me rend compte qu'une de mes tante l'autre etant a sa charge (mais aucune attestation ou autre) a pris le loisir de trouver un accord avec ma soeur qui consiste (je ne connais plus le nom legal) a lui laissé" la jouissance du bien temp quel paye les frais en resultant... mais apres renseignement pris la dite tante a pris cette decision sans meme en avisé mon autre tante et ne lui a meme pas specifié le deces de son frere et se pour la preservé....

Comme vous voyer c tres compliqué, et j'oublie pas mal d'element certainement...mais j'aimerais savoir ce qu'il y a lieu de faire...car d'un coté calcul effectué ma soeur mais toujours redevable de qq millier d'euro, que a l'epoque on ma dis que je ne perdrais pas mes droits et puis on ma proposé une compensation dans x temp (toujours la meme tante) mais a ce jour RIEN... de plus je me demande vraiment la legalité dans toute cette histoire...cconcernant mon autre tante qui n'a jamais rien signé....car il s'avere que tout est fait dans un seul et unique sens celui de ma soeur...

merci d avance de vos avis avant que j'aille trouvé un avocat...

Quartes · 2008-08-16 20:16:26

Bonjour,

Ce que vous estimez compliqué est très simple en fait.

Vous êtes indivi à un sixième des biens.
D'autres héritiers vous proposent un rachat de votre part. Vous êtes libre d'accepter ou de refuser, par exemple du fait du prix.
L'argument de droits sur de futures successions est faux.

Le Notaire instrumentant a l'obligation de verser votre part. Si problème de son côté, il suffit d'adreser une lettre de réclamation au Président des Notaires.

Pour le reste, une fois votre part vendue, il n'y a plus rien à dire ni à contester.

Cordialement.

Qzar · 2008-08-16 20:24:58

Quartes a écrit:
Bonjour,
Ce que vous estimez compliqué est très simple en fait.
Vous êtes indivi à un sixième des biens.
D'autres héritiers vous proposent un rachat de votre part. Vous êtes libre d'accepter ou de refuser, par exemple du fait du prix.
L'argument de droits sur de futures successions est faux.
Le Notaire instrumentant a l'obligation de verser votre part. Si problème de son côté, il suffit d'adreser une lettre de réclamation au Président des Notaires.
Pour le reste, une fois votre part vendue, il n'y a plus rien à dire ni à contester.
Cordialement.

deja merci de m'avoir repondu...je comprend bien que sur ma part en temp que tel aillant accepté de la vendre ceci est fait...par contre :

quand je lis : L'argument de droits sur de futures successions est faux. >> j'en conclue que je me suis fait avoir en beauté donc....

Le faite que mise a part l appartement des bien d'une valeur de 12000Euro (estimé par l'assurance) ne m'on pas ete donné malgré reclamation (1/6 12000 = 2000Euro)

Je m'etonne aussi du faite ,qu'une de mes tante a signé pour elle meme et pour mon autre tante sans aucune consultation.

Et concernant le redressement du prix de ventes par l'etat, arreté moi si je ne me trompe... il serait normal que la diference avec le prix initial soit restitué par l'acheteur (moins frais)

???

Quartes · 2008-08-17 11:35:41

Bonjour,

Précision: vous n'auriez plus de droits sur cet immeuble, mais bien sur d'autres s'il en existait.

Attention, vous avez vendu quoi en réalité, car 1/6 étant 2.000 € pour une estimation (basse) de 150.000 € il y a une énorme marge!
Qui serait justifiée par des droits restants.
Voir: nue propriété et usufruit.

Ce problème est difficile à gérer sans d'autres précisions.
A chaud, cela sent l'embrouille.

Le Notaire est la première personne qui pourrait vous informer et vous conseiller utilement sur base du dossier (et ce, gratuitement).

Aussi, revenez-nous avec de plus amples et correctes informations.

Cordialement.

Qzar · 2008-08-17 14:27:34

Bonjour,

Merci de nouveau de m'avoir repondu si rapidement, concernant la somme de 2000Euro cela ne viens pas de la vente de l'appartement mais des bien qui devait etre partagé par les heritier et qu'y non dans ce cas si pas ete redistribué vu que ma soeur a gardé l'entierté (le 1/6 mere venant na jamais ete donner)

Je vais prendre contact avec un avocat pour lui faire part de cela car malheureusement toute requete de ma part a ce niveau ma ete mechament refusé (triste entre famille)

J'aurait aimer avoir votre avis sur la legitimité de l'acte, car comme je vous est expliqué 1/6 est detentu par ma soeur et moi a l'epoque (sur l'appartement les maison sont des bien anterieur) mais 2tante on donc a elle seul (rang 1) 4/6 qu'elle ont toujours a ce jour...mais le probleme est que une seul et unique tante a signé pour les 2 en disant que l'autre etait en incapacité de le faire de plus celle si n'est meme pas au courant de tous cela.... apres moulte reflexion sur le sujet je pense quand meme que cela n'est absolument pas normal et ce a tout les nivo la pauvre femme n'etant meme pas au courant de la mort de son frere et encore moins de ce qu'on fait avec c bien car la tante qui l'heberge apar le passé eduqué pendant qq anné ma soeur a la mort de notre mere (je ne rentre pas dans les details mais comme cela vous avez une petit idée) donc ont peux remarqué que une seul personne a decidé au nom de tous en faveur de ma soeur...

Merci d'avance pour vos lumieres

bien a vous

Jojo · 2008-08-17 17:11:44

Etant posé que vous avez décidé de voir un avocat, il est difficile de vous donner encore notre avis ...

Il faut se méfier des réactions à chaud sans avoir le dossier complet en mains.

En effet, vous ignorez, semble-t-il, exactement ce qui a été fait ou convenu avec votre deuxième tante.

Elle est peut-être interdite; elle a peut-être donné une procuration à sa soeur; elle a peut-être signifié au notaire ses volontés, etc.

Donc, sans dossier vraiment complet en mains, difficile de vous répondre !

Il est à remarquer que vous n'avez pas droit au 1/6e comme tel de l'appartement et des autres biens mais bien dudit 1/6e MOINS les frais de vente de l'appartement, moins le passif de la succession et MOINS vos droits d'enregistrement.