#1 2009-05-07 12:58:59

marnike

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Re: avantage en nature - voiture

Bonjour,

Après avoir consulter les différents sujets traitant les avantage en nature, j'aurai aimé avoir quelques éclairssiment.

2 situations

1)  L'administrateur ne paie rien à la société.
      Donc il sera taxé à l'IPP + fiche 281.20.

618         
    à   74           
       451
    a) quel taux de TVA utilisé 21% ou 1.085
    b) Si je passe l'écriture comme indiqué ci-dessus l'administrateur sera également taxé en ISOC ?
       Me manque t il quelque chose ?
    c) sur la fiche de paie je suppose que l'avantage en nature
        est tva comprise ?
2)  L'administrateur paie à la société
     Donc pas de taxation à l'IPP et pas de fiche.
416
   à  74
      451
     a) quel taux de tva 21% ou 1.85

Merci

marnike

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Re: avantage en nature - voiture

Bonjour

Quelqu'un pour m'éclairer ??

Merci

Jojo

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Re: avantage en nature - voiture

Normalement, un avantage en nature ne se comptabilise pas.
La régularisation tva est la seule chose à acter.
L'ATN est par principe tvac.
Donc dans votre première série d'écriture, non seulement l'administrateur serait taxé mais encore la société et ledit administrateur aurait payé son ATN ! La totale, quoi !

Dans l'hypothèse où vous actez la prise en charge par l'administrateur de l'ATN, il ne supporte plus la taxation !

Il y a effectivement un taux de tva spécifique (un calcul savant le justifie) pour cette opération.

Jojo

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Re: avantage en nature - voiture

Je complète :

Il y a obligation d’établir un document (anciennement appelé : « bordereau de prélèvement de services ») (article 3 de l’AR n° 1 CTVA) chaque mois (Article 4 de l’ AR n°1 CTVA) en fonction des avantages de toute nature constatés ou attribués sur les investissements (entre autres) (Article 19, paragraphe 1, CTVA) et ce document est assimilé à une facture de sortie (avec toutes les mentions obligatoires – Article 5 de l’AR n°1 CTVA) sur laquelle la TVA est due (Article 14, paragraphe 2, 2° de l’ AR n°1 CTVA, modifié par l'article 11, 1°, de l'AR du 16 février 2004, avec effet au 1er janvier 2004).
Une inscription adéquate dans la déclaration périodique s’impose donc.
Une régularisation n’est donc pas possible sauf de manière irrégulière pour les assujettis qui oublieraient cette obligation.
L’administration accepte que le calcul de l’avantage, pour les véhicules mixtes, soit effectué de la manière suivante :
Avantage TVAC / 1,0855 = Avantage hors TVA.
La TVA à reprendre sur le bordereau correspond à la différence entre les deux sommes.
Exemple :
Utilisation à titre privé d’un véhicule 250,00 € par mois.
La facture reprendra donc comme détail de l’avantage :
250,00 / 1,0855 = 230,31 € hors TVA
TVA due = 250,00 – 231,31 = 18,69 €

Total TVAC = 250,00 €
Base TVA   0 % = 142,31 €
Base TVA 21%  =  89,00 € (étant 18,69 ci-après/0,21)
TVA due           =  18,69 €

SD

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Re: avantage en nature - voiture

Pour completer :

Je reprend vos cas :

1) L'administrateur ne paie rien à la société.
Donc il sera taxé à l'IPP + fiche 281.20.
618
à 74
451
Qt° a) quel taux de TVA utilisé 21% ou 1.085

Vu que l'atn fait l'objet d'une fiche fiscale le taux à appliquer est 1.085

b) Si je passe l'écriture comme indiqué ci-dessus l'administrateur sera également taxé en ISOC ?

Non l'administrateur n'est pas taxé en ISOC car le compte 74 et compenser par le 618 et seul la TVA reste dans le compte de résultat

Me manque t il quelque chose ?

A mon avis non , tout y est

c) sur la fiche de paie je suppose que l'avantage en nature
est tva comprise ?

OUI sur la 281.20 l'ATN est TVAC

2) L'administrateur paie à la société
Donc pas de taxation à l'IPP et pas de fiche.
416
à 74
451
a) quel taux de tva 21% ou 1.85

Dans ce cas ci, si l'atn est facturé la tva est de 21% , si non le taux reste 1.085, il y a ici contrairement au premier cas taxation en ISOC par le fait que le 74 va faire parti du compte de résultat

Pour la comptabilisation il faut porter la tva à payer dans la déclaration TVA.

---

Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

marnike

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Re: avantage en nature - voiture

Pour la premiere partie de la question.

Comme indiqué par Jojo, "l'administrateur serait taxé mais encore la société et ledit administrateur aurait payé son ATN "

Quelle ecriture me manque t il pour éviter la taxation en ISOC ?

Merci

Jojo

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Re: avantage en nature - voiture

Finalement la situation réelle est la suivante :

6* Frais DIVERS de véhicule

à Fournisseurs

et cela durant toute l'année

On trouve là dedans un ATN.

Si on passe l'écriture

on a :

618 (Votre codification)

à TVA due
à 7***

Or 618 n'égale pas 7***

On a donc une charge à l'Isoc d'un montant qui est exactement celui de la tva ! 

Suite au prochain numéro ...