produits exceptionnels

JCR&CO · 2009-08-25 12:46:07

Le compte de résultat prévoit des comptes charges et produits EXCEPTIONNELS. Que veut diire cet adjectif ?
Car outre les sous-rubriques qui fournissent certains exemples, il y a aussi la rubrique "autres produits exceptionnels" (avec pour les asbl en tout cas l'obligation en annexe de fournir certains détails).
Peut-on enregistrer dans cette sous-rubrique des produits/charges qui ont trait à l'excercice précédent même si ils ont trait à des activités courantes de la société (par exemple un supplément inattendu de charges variables dans un immeuble, un remboursement inattendu de prestations, une note de crédit inattendue sur sur une dépense comptabilisée l'an passé, ..etc)
ou
dans cette rubrique on ne peut comptabiliser que des charges/produits qui n'ont pas trait à l'activité courante de la société et les exemples cités ci-dessus doivent-ils être repris dans les comptes utilisés normalement pour ce type de dépenses (au risque de fausser l'analyse de la hauteur de ces dépenses ayant trait réellement à l'année considérée).
Si vous connaissez une base reglementaire qui précise cette question, MERCI; votre avis d'expert m'intéresse aussi bien entendu.

Jojo · 2009-08-25 13:49:59

Exceptionnel = ce qui n'est pas habituel (dans le cadre de votre activité normale)

Il est donc admissible de reprendre vos exemples dans VOTRE cas.

JCR&CO · 2009-08-28 08:36:37

Vous me confirmez que nous pouvons prendre mes exemples en produits exceptionnels afin de ne pas fausser l'analyse du compte de résultat ?
ou est-ce l'autre option que vous me confirmez ?

Jojo · 2009-08-28 09:55:52

C'est ce que j'ai écrit.
Dans votre cas, c'est exceptionnel ...

COMPTALUX · 2009-09-01 02:32:55

Il est vivement conseille de détailler ce poste dans le bilan fiscal de même que tous les postes "divers" afin d'éviter 1 ou 2 ans après de devoir entreprendre des recherches pour répondre a une demande de renseignements de l'administration fiscale voire a des questions en cours de controle