#1 2009-09-16 15:40:46

sombrale

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Re: Livraison intra

Bonjour,

Je voudrais avoir votre avis concernant une facturation :

Nous recevons une facture etablit par notre fournisseur concernant des marchandises ( secteur chimique) qui nous sont vendu ddp lituanie.

la facture est etablie avec leur numero de tva belge et egalement sous notre numero de tva belge (etant donné que nous ne somme pas enregistré en lituanie) sous la mention art 39 bis. Est ce correct?

et ensuite nous revendons ces marchandises en lituanie sous notre numero belge a un client lituanien ( les marchandises ne quitte pas le territoire de la lituanie) donc on doit appliquer de la tva de lituanienne?

je ne suis vraiment pas sur du shema ci dessus.

Pourriez vous svp me donner votre avis?

Merci d'avance

mguet

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Re: Livraison intra

Bonjour,

Pour votre fournissuer Belge, pour vous et votre client en Lituanie: votre schéma est totalement erroné et vous courrez tous des risques! Consultez vite!

Bien à vous

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Bien à vous.

MGuet

sombrale

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Re: Livraison intra

merci de votre réponse, c'est bien ce que je pensais!!!

nous allons faire le necessaire pour changer le shema, la solution est soit de :

- s'enregistrer en lithuanie,

ou de

- changer les conditions de ventes et acheter les marchandises en belgique ( donc tva belge local) et les vendres intra de la BE à la LT....

michaeld

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Re: Livraison intra

Si la marchandise ne quitte pas la Lituanie, c'est la TVA lituanienne qui est redevable et ce, depuis la première opération.

MD

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Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.