#1 2009-10-14 16:03:07

Hugolin80

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Re: Workshop et TVA

Bonjour à tous!

Qui pourrais m'indiquer si une prestation d'orateur durant un workshop est soumise à TVA?

Selon l'art. 44 §2 du code TVA:

"Sont aussi exemptées de la taxe :
[...]
8° les prestations de services fournies aux organisateurs de conférences par les conférenciers agissant en tant que tels"

Cet article me permet-il l'exonération?

Question subsidiaire: Quel est la différence entre une conférence et un workshop?

Merci d'avance.

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domifo

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Re: Workshop et TVA

Hugolin80 a écrit:
Question subsidiaire: Quel est la différence entre une conférence et un workshop?

conférence = exposé "ex-cathedra" d'un conférencier "spécialiste de la question traitée (avec éventuellements des "questions-réponses" )

worshop = atelier - souvent plusieurs orateurs (un même sujet abordé sous plusieurs angles) + participation plus active des auditeurs (questions/réponses - étude de cas etc)

ps = pour l'application de l'art 44 de la TVA, cela me semble trivial mais je laisse le soin aux spécialistes de vous répondre

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Jojo

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Re: Workshop et TVA

J'aurais tendance à traduire 'Workshop' par prestation "limitée" du conférencier ....

Cela resterait une prestation de conférencier ...

Mais attendons l'avis de nos experts en tva !

Hugolin80

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Re: Workshop et TVA

Un avis des experts en TVA??

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