BELCOFIN 3.0.0.0.

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#1 2004-08-05 13:45:56

Jon
Membre
Inscrit(e): 2004-08-05
Messages: 3

Re: Emprunt obligataire

Bonjour.

Suis à la recherche de toutes informations sur les obligations et emprunts obligataires. En particulier sur le traitement fiscal de ces opérations.
Aussi bien du côté de l'émetteur que de l'obligataire.

Merci d'avance

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#2 2004-08-05 15:38:23

Savami
Membre
Localisation: CINEY
Inscrit(e): 2004-08-05
Messages: 163

Re: Emprunt obligataire

Il y une grande différence si ce sont des obligations nominatives ou dématérialisées...

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#3 2004-08-05 22:07:21

Jon
Membre
Inscrit(e): 2004-08-05
Messages: 3

Re: Emprunt obligataire

Ah bon?
Peux tu m'en dire plus???

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#4 2004-08-09 11:24:14

Savami
Membre
Localisation: CINEY
Inscrit(e): 2004-08-05
Messages: 163

Re: Emprunt obligataire

le fisc ne se perd nulle part. Donc si les obligations sont au porteurs, le précompte doit être retenus à la source (c'est comme les actions)...

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