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#1 2009-10-29 18:16:10

Ach
Membre
Localisation: Liège
Inscrit(e): 2004-06-15
Messages: 114

Re: ATN points obscures

Bonjour,

Je voulais éclaircir quelques points au sujet des avantages en nature. Je sais que ce sujet a été à plusieurs reprises évoqués dans ce forum.

Voilà pour les atn immeuble : lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) est déclaré à 40 % professionnel. L’atn doit-il être calculé sur 40% du RC : 100/60 x RC indexé x 2 x 40 % ?


Questions au niveau de la comptabilisation :

Si on comptabilise l’Atn comme ceci :

618 ou 620

à   74

On sait dire que le bénéficiaire  sera taxé (à l’IPP) par la comptabilisation de l’atn dans sa rémunération  mais l’ATN viendra  contrebalancer les charges de rémunérations donc pas de taxation à l’ISOC.

Si l’on comptabilise l’ATN comme ceci : (gérant)

416

à  74

la taxation se fait uniquement au niveau de l’ISOC. Puisque comptabilisation d’un produit.
Donc le gérant n’est pas imposé à l’IPP. Quid de la taxation au niveau du gérant ?

Merci pour vos réponses

ACh


:bj:

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#2 2009-10-29 18:29:04

hittiche
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-10-07
Messages: 2 154

Re: ATN points obscures

Si l'immeuble appartient au gérant comme vous l'avez signalé, il n'y a pas d'ATN.


Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais

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#3 2009-10-30 09:31:51

Ach
Membre
Localisation: Liège
Inscrit(e): 2004-06-15
Messages: 114

Re: ATN points obscures

Il faut donc que l'immeuble appartiennent à la société pour pouvoir calculer un atn ?

Si l'immeuble appartient en nue-propriété au gérant et en usufruit à la société. Y-a-t-il aussi le calcul d'un atn ?


:bj:

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#4 2009-10-30 17:14:41

COMPTALUX
Membre
Inscrit(e): 2008-01-30
Messages: 437

Re: ATN points obscures

Naturellement attendu que la société détient alors le droit de jouissance.

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#5 2009-10-30 20:44:15

kissa
Membre
Localisation: Province du Luxembourg
Inscrit(e): 2006-09-13
Messages: 767

Re: ATN points obscures

Ach a écrit:
... lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) ...

Dans ce cas, il y a requalification des loyers en rémunération si le loyer > 5/3 RC revalorisé (et pour l'excédent)

Vous n'auriez pas confondu ?

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