#1 2009-10-29 18:16:10

Ach

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Re: ATN points obscures

Bonjour,

Je voulais éclaircir quelques points au sujet des avantages en nature. Je sais que ce sujet a été à plusieurs reprises évoqués dans ce forum.

Voilà pour les atn immeuble : lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) est déclaré à 40 % professionnel. L’atn doit-il être calculé sur 40% du RC : 100/60 x RC indexé x 2 x 40 % ?

Questions au niveau de la comptabilisation :

Si on comptabilise l’Atn comme ceci :

618 ou 620

à   74

On sait dire que le bénéficiaire  sera taxé (à l’IPP) par la comptabilisation de l’atn dans sa rémunération  mais l’ATN viendra  contrebalancer les charges de rémunérations donc pas de taxation à l’ISOC.

Si l’on comptabilise l’ATN comme ceci : (gérant)

416

à  74

la taxation se fait uniquement au niveau de l’ISOC. Puisque comptabilisation d’un produit.
Donc le gérant n’est pas imposé à l’IPP. Quid de la taxation au niveau du gérant ?

Merci pour vos réponses

ACh

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:bj:

hittiche

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Re: ATN points obscures

Si l'immeuble appartient au gérant comme vous l'avez signalé, il n'y a pas d'ATN.

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Ach

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Re: ATN points obscures

Il faut donc que l'immeuble appartiennent à la société pour pouvoir calculer un atn ?

Si l'immeuble appartient en nue-propriété au gérant et en usufruit à la société. Y-a-t-il aussi le calcul d'un atn ?

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:bj:

COMPTALUX

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Re: ATN points obscures

Naturellement attendu que la société détient alors le droit de jouissance.

kissa

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Re: ATN points obscures

Ach a écrit:
... lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) ...

Dans ce cas, il y a requalification des loyers en rémunération si le loyer > 5/3 RC revalorisé (et pour l'excédent)

Vous n'auriez pas confondu ?