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- Sujets: Actif | Sans réponse
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#1 2009-10-29 18:16:10
- Ach
- Membre
- Localisation: Liège
- Inscrit(e): 2004-06-15
- Messages: 114
Re: ATN points obscures
Bonjour,
Je voulais éclaircir quelques points au sujet des avantages en nature. Je sais que ce sujet a été à plusieurs reprises évoqués dans ce forum.
Voilà pour les atn immeuble : lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) est déclaré à 40 % professionnel. L’atn doit-il être calculé sur 40% du RC : 100/60 x RC indexé x 2 x 40 % ?
Questions au niveau de la comptabilisation :
Si on comptabilise l’Atn comme ceci :
618 ou 620
à 74
On sait dire que le bénéficiaire sera taxé (à l’IPP) par la comptabilisation de l’atn dans sa rémunération mais l’ATN viendra contrebalancer les charges de rémunérations donc pas de taxation à l’ISOC.
Si l’on comptabilise l’ATN comme ceci : (gérant)
416
à 74
la taxation se fait uniquement au niveau de l’ISOC. Puisque comptabilisation d’un produit.
Donc le gérant n’est pas imposé à l’IPP. Quid de la taxation au niveau du gérant ?
Merci pour vos réponses
ACh
:bj:
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#2 2009-10-29 18:29:04
- hittiche
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- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-10-07
- Messages: 2 154
Re: ATN points obscures
Si l'immeuble appartient au gérant comme vous l'avez signalé, il n'y a pas d'ATN.
Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
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Et aime les choses que tu fais
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#3 2009-10-30 09:31:51
- Ach
- Membre
- Localisation: Liège
- Inscrit(e): 2004-06-15
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Re: ATN points obscures
Il faut donc que l'immeuble appartiennent à la société pour pouvoir calculer un atn ?
Si l'immeuble appartient en nue-propriété au gérant et en usufruit à la société. Y-a-t-il aussi le calcul d'un atn ?
:bj:
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#4 2009-10-30 17:14:41
- COMPTALUX
- Membre
- Inscrit(e): 2008-01-30
- Messages: 437
Re: ATN points obscures
Naturellement attendu que la société détient alors le droit de jouissance.
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#5 2009-10-30 20:44:15
- kissa
- Membre
- Localisation: Province du Luxembourg
- Inscrit(e): 2006-09-13
- Messages: 767
Re: ATN points obscures
Ach a écrit:
... lorsque l’immeuble mise à disposition du gérant (appartenant à celui-ci) ...
Dans ce cas, il y a requalification des loyers en rémunération si le loyer > 5/3 RC revalorisé (et pour l'excédent)
Vous n'auriez pas confondu ?
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