#1 2009-12-11 12:37:00

Ollie

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Re: Clause de confidentialité, que mettre pour ne pas être "piégé"

Bonjour,

Je suis indépendant depuis peu et dans ce cadre là je négocie un contrat cadre avec mon ancien employeur, qui souhaite s'attacher les services de mon entreprise en me gardant comme "account" principal.

Une des clauses sur laquelle nous allons devoir tomber d'accord et une clause couvrant une certaine forme d'exclusivité de la part de mon entreprise. En tant qu'agence web, il est évident que je ne peux offrir une exclusivité complète à ce client mais je comprend également que mon client ait besoin d'être "rassurer" sur mes intentions.

Pour l’instant voilà ce qu’il y a dans le contrat (que mon client n’a pas encore vu):
Le Consultant ne mènera pas et ne devra pas mener, pendant toute la durée du présent Contrat, des activités pouvant concurrencer directement XXX, pour ou au nom de toute autre personne ou société dont les intérêts sont en conflit ou incompatibles avec les intérêts de la société XXX.

J’ai cependant un peu peur des retombés que cela pourrait avoir sur le développement de mon entreprise.

Si quelqu’un à des pistes, exemples à partager avec moi... je suis preneur.

D’avance merci
Ollie

Jojo

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Re: Clause de confidentialité, que mettre pour ne pas être "piégé"

C'est un texte unilatéral, négatif, peu lisible ... à mon estime !

Vous devriez définir plus clairement ce que vous voulez et les limites de votre engagement ...

Il faut aussi se souvenir que ce client vous offre une chance importante d'asseoir votre chiffre d'affaires initial ...
Subsidiairement, ce texte ne parle pas d'une clause de confidentialité !

Quartes

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Re: Clause de confidentialité, que mettre pour ne pas être "piégé"

Bonjour,

En effet, il s'agit d'une clause de non concurrence, peu lisible c'est aussi vrai comme l'estime Jojo.

A mon avis, il y deux aspects à règler dans ce contrat:
1/ la non concurrence
durant le contrat ET une période (par ex. un an) ne pas prester directement ou indirectement pour des clients appartenant à l'utilisateur du consultant;
2/ la confidentialité
des fichiers clients, fourniseurs, des procédés;

Ceci très brièvement, consulter un avocat spécialiste vaudrait la peine, surtout dans un domaine en constante mouvance.

Cordialement

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Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

Ollie

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Re: Clause de confidentialité, que mettre pour ne pas être "piégé"

Merci,

Il s'agit en effet d'une clause d'exclusivité et non de confidentialité pardon.

Bien à vous
Ollie