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#1 2010-01-19 21:49:16
- aluap
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Une Asbl taxée à l'isoc, doi-t-elle utiliser le compte 67 impôts sur le résultat?
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#2 2010-01-20 00:35:04
- Jojo
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Où voudriez-vous le mettre ailleurs ?
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#3 2010-01-20 18:20:34
- aluap
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Il paraît qu'il faut comptabiliser l'impôt sur lr résultat dans le cpt 64 pour les Asbl taxées à l'Isoc
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#4 2010-01-20 18:25:53
- aluap
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Re: Asbl taxée à l'isoc
En fait je cherche une Asbl taxée à l'Isoc.
Je fais mon TFE sur ce sujet.
Si vous connaîssez des asbl taxées à l'isoc ou une adresse où je puisse trouver l'info.
Merci de me l'envoyer.
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#5 2010-01-20 18:32:55
- Jojo
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Je suppose que vous vouliez mettre votre sujet à l'endroit adéquat, à savoir 'TFE et questions scolaires' !
Cela étant, il vous suffit d'aller sur 'Annexes du Moniteur belge' avec le nom des asbl ... susceptibles d'être taxées à l'ISoc.
C'est un travail fastidieux mais profitable.
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#6 2010-01-20 18:39:40
- aluap
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Merci je vais essayer de trouver.
Avez vous une adresse?
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#7 2010-01-20 18:59:45
- Jojo
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Euh ...
Un moteur de recherches bien connu ...
Vous tapez 'Annexe Moniteur belge' pays Belgique ...
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#8 2010-01-21 12:12:17
- Tofqe
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Re: Asbl taxée à l'isoc
peu importe le compte, le plus important est qu'il soit mis en DNA dans la déclaration ISOC ....
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#9 2010-01-21 14:46:15
- domifo
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Re: Asbl taxée à l'isoc
Tofqe a écrit:
peu importe le compte, le plus important est qu'il soit mis en DNA dans la déclaration ISOC ....
d'accord avec vous mais pour les puristes, je crois qu'il faille recommander l'utilisation d'un compte 67 pour les taxes basées sur les revenus (qui relèvent de l'ISoc)
pour la transparence aussi, c'est mieux aussi
au sinon, comment s'assurer ou simplement déceler, par la seule lecture des comptes annuels, que l'ASBL est assujetti à l'ISoc - je ne crois pas que cela soit indiqué ailleurs
à moins qu'un autre forumeur ait une autre idée
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
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