#1 2010-02-04 12:01:09

Johel3007

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Re: Note frais et Kilometres

*Tout d'abord, desole pour la ponctuation. Le clavier est un qwerty et les settings sont bloques sur UK.*

Bonjour,

Dans le cadre d'une AISBL, un independant effectue des missions de promotion pour nous.
Il nous adresse des notes de frais concernant les depenses qu'il subit lors de ses deplacements.

J'ai ici une note de frais, datee du 13/01/2010, indiquant :
"Car to/rom Gatwick, 151 km"
Pour cette depense, notre independant demande 60,40 EUR
Soit 0,40 EUR au kilometre.
Aucun document justificatif (ticket essence,...) n'est present en annexe.

Ma question :
La depense peut-elle etre passee en charge pour l'AISBL ?

Cela semble basique (et cela l'est probablement) mais etant nouveau dans l'association, je veux etre certain avant de lui renvoyer sa note et de demander une preuve de la depense.
C'est peut etre un genre de depense forfaitairement admis dont j'ignorerai la regle, un peu comme un employe deduisant ses frais de deplacement a l'IPP.

Merci d'avance pour vos reponses.

Jojo

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Re: Note frais et Kilometres

Mais c'est excellent !
Il vous donne le trajet, le kilométrage, l'indemnité kilométrique (?) et le total !
Que voulez-vous de plus !!!
Une indemnité couvre tout, donc aucune note de carburant ...
Pour pousser la plaisanterie plus loin, pourquoi pas la facture d'achat du véhicule, les notes d'entretien, les achats de pneus ?

Johel3007

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Re: Note frais et Kilometres

Jojo,

Merci d'avoir repondu si vite.

L'ironie passe toutefois mal sur un forum et j'ai du mal a cerner si vous etes serieux concernant l'indemnite ou si l'ensemble de la reponse est un sarcasme...

J'ai prevenu que c'etait une question basique.
J'aimerai juste une reponse simple et franche.

Puis-je passer cette depense en charge pour l'AISBL malgres l'absence de documents (a part la note de frais en elle-meme mais je doute que le fisc nous croit sur parole sur la seule base d'un document interne...) ?

Pour dire les choses plus clairement :
Je l'envois chier ou il a effectivement droit a ce remboursement de frais sans me fournir le moindre ticket ?

merci encore et desole si je suis lent.

Jojo

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Re: Note frais et Kilometres

Non !
C'est une excellente justification et vous pouvez (devez) le payer !
C'est une excellente méthode puisque le document comporte tous les justificatifs !

domifo

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Re: Note frais et Kilometres

d'accord avec Jojo, vous avez le nom de la personne qui a effectué le déplacement + ses coordonnées , la date du déplacement effectué dans le cadre d'une activité de l'AISBL qui rentre dans le but social de celle-ci + le lieu de départ et d'arrivée + le nombre de km

une chose me chipote néanmoins, l'indemnité forfaitaire au km = 0.40 €

celle-ci dépasse le montant de l'indemnité kilométrique "légal" qui est fixé à euro 0,3026 du kilomètre pour la période du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010.

voir

http://www.fedweb.belgium.be/fr/actualites/20090625_kilometervergoeding.jsp?referer=tcm%3A119-61739-64

à noter que 0.3026 est un montant maximum; chaque association est libre de rembourser un montant inférieur

avant de payer, je vous conseille donc de vous renseigner auprès d'un administrateur ou du CA

---

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Jojo

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Re: Note frais et Kilometres

A Domifo, il s'agit d'un INDEPENDANT et non pas d'un bénévole (= volontaire, je ne me ferai jamais à cette nouvelle terminologie !) !

domifo

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Re: Note frais et Kilometres

Jojo a écrit:
A Domifo, il s'agit d'un INDEPENDANT!

il n'empêche... 0.40 €/km est peut-être excessif - je maintiens mon conseil à johel (dont je ne connais pas la fonction au sein de l'AISBL) de se renseigner sur les accords conclus avec ce sous-traitant

de toute façon, si le montant des notes de frais dépasse 125 € sur an, il leur faudra rédiger une fiche fiscale 281.50

---

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Giu84

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Re: Note frais et Kilometres

MR ACCRO A RAISON.

LE DOCUMENT JUSTIFICATIF PRESENTE TOUS LES INFORMATIONS POUR POUVOIR ETRE COMPTABILISE MAIS 0,40€/KM DEPASSE LE BAREME LEGAL.

BIEN SURE SI LE PLAFOND EST DEPASSE (125€) IL FAUDRA ETABLIR UNE FICHE, MAIS LORS D'UNE AG OU LORS D'UN CONTROLE, L'INDEMINITE POURRA POSER UN PROBLEME AUX GERANTS (INDEMNITE TROP ELEVE) ET AU CONTROLLEURS (BAREME LEGALE DEPASSE).

domifo

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Re: Note frais et Kilometres

Giu84 a écrit:
MR ACCRO A RAISON.

lequel?

Mr Jojo et Domifo sont tous les 2 qualifiés "d'accro"

attention aussi de ne pas écrire en majuscules car sur le net cela signifie que vous êtes fâché... l'êtes-vous?

---

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Giu84

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Re: Note frais et Kilometres

Je suis pas fâché du tout.

Je trouvé juste votre réponse.

Je vais retenir votre conseil pour la majuscule.

Bonne journée.

COMPTALUX

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Re: Note frais et Kilometres

Il n'y a aucun barème pour les indépendants, il faut s'en référer au contrat de prestations et/ou aux conditions générales de vente.

Un indépendant ou un titulaire de profession libérale fixe librement le montant de ses honoraires. Il ne faut pas oublier que l'indemnité kilométrique demandée couvre egalement le temps perdu lors des déplacements. A titre personnel, pour 0,40€/km je ne bouge pas, en comptant une moyenne de 60km/h cela ne fait 24 €/h.