cout salariale ourvier/dirigeant d'entreprise

azerty2008 · 2010-02-27 00:09:07

Bonsoir,

Un époux (ouvrier) et son épouse (dirigents d'entreprise - indépendant) travaille dans la même société.

Dans les grandes lignes pour la société une augmentation salariale du brut il est préférable de donner beaucoup plus à l'épouse étant donné que ces cot soc payer par la société sont de +/-20% tandis que pour l'ouvrier l'onss ouvrier - patronale et Pec de Vac sera aux allentours de 50%.
Est ce que ma façon de voir les choses est trop simpliste ?

Merci

Jojo · 2010-02-27 08:07:22

Choix "amoral" mais techniquement possible !
Le problèm est que vous posez un postulat bizarre.
Où trouvez-vous que la société doit payer 20 % de charges sociales pour un indépendant ?

azerty2008 · 2010-02-27 10:53:15

les +/- 20% de cotisaton sociale pour indépendant.

COMPTALUX · 2010-02-27 13:16:14

Ces cotisations sont a charges du dirigeant, si la société les paye pour son compte, il s'agit d'un ATN taxable dans le chef du dirigeant.

azerty2008 · 2010-02-27 14:07:59

oui tout à fait.

- Pourquoi une théorie bizarre si tout les 2 sont d'accord et cela évite une augmentation trop élevé des charges sociales de la société.

- Donc si au niveau des charges sociales il est plus interessant augmenter le salaire de l'épouse il ne reste plus qu'à regarder l'incidence au niveau du calcul des impôts.

- Vis à vis de l'autre actionnaire faut il acté une convention particulière étant donné que lui n'aura pas d'augmentation salariale et qu'il a également marqué son accord.

Merci

Jojo · 2010-02-27 14:22:21

Je maintiens mon point de vue !
Je doute fort que l'onss prenant connaissance d'une telle convention la tolère.
Cela étant, il est évident que le transfert dont question donnerait à charge égale un avantage au système de l'indépendant MAIS la contrepartie est la perte des droits inhérents à cette rémunération supplémentaire (Préavis, chômage, maladie, pension, accidents du travail ... )

PS L'incidence fiscale directe est négligeable.

Par ailleurs, une convention avec l'autre associé créerait une preuve de collusion anti-onss qui m'inquiète tout autant.