article de rôle

Vinat · 2010-05-20 11:22:00

Bonjour à tous,

Un ami m'a parlé de votre forum bien actif et sympa pour m'aider dans ma recherche :

je suis confronté à toute une série de numéro d'article de rôle : ceux-ci sont-ils identifiables ? Existe-t-il une liste descriptive de ces numéros ? Y-a-t' il une nomenclature précise et surtout, où puis-je trouver ces réponses ?

Un tout grand merci d'avance pour votre aide qui me sera vraiment très précieuse.

Vinat ideeee

Jojo · 2010-05-20 12:03:20

Tout dépend des années !
Antérieurement, c'était assez simple !
Aujourd'hui, LA solution est de prendre rendez-vous auprèsd'un contrôle et/ou d'une recette.

Naturellement, si vous explicitez mieux ... on POURRAIT peut-être aider ...

Vinat · 2010-05-20 12:25:12

En fait, voici un exemple :

une fiche d'imputation de remboursement, issue du service "recouvrement, secteur contributions directes" reprend les retenues suivantes :

article 494178747 et le montant retenu
article 494466777, etc
puis le solde à percevoir.

Donc, en fait, ma question est de savoir comment identifier ces impôts (taxe de circulation, immondices, cadastre,...) ?

Un grand merci d'avance !

Vinat

Taz · 2010-05-20 12:36:15

article débutant par 4 = taxe de circulation. Vous n'avez probablement pas payé votre taxe sur base de l'invitation à payer des contributions autos. Suite à ce probable non paiement vous avez dû recevoir un avertissement extrait de rôle en guise de rappel à payer immédiatement via votre recette locale des contributions.

L'imputation est le résultat d'un remboursement auquel vous auriez pu prétendre mais étant donné qu'il y avait une dette ouverte l'Adminstration se sert d'un remboursement pour apurer.
Juste une question. Avez vous radié la plaque d'un véhicule? Ou changé de véhicule? OU payé partiellement la taxe de circulation?

Vinat · 2010-05-20 13:09:44

Les numéros et articles repris n'étaient qu'à titre d'exemple.

En fait, je me retrouve confronté assez régulièrement à cette situation de lecture d'imputation et c'était le sujet de ma question : existe-t-il une certaine nomenclature de ces numéros d'article de rôle.
J'ai donc déjà une excellente aide par votre réponse, Cher Taz, avec l'explication 4=taxe de circulation !
Donc, existe-t-il une table reprenant ces codes :
4= taxe circulation
3=
2=

etc

afin que je puisse identifier directement l'impôt en question.

Déjà un grand merci !

Vinat