tva art 44

cedou · 2011-01-26 22:16:46

Bonjour

Si je fais une prestation de service chez une personne membre de l'art 44 ( un masseur) . j'installe un sanitaire. est ce que je dois lui facturer en cocontractant? ou avec une tva de 21 %? Lui ne pourra pas faire le report de perception? il n'a pas droit à la déduction?

merci

Jojo · 2011-01-26 22:55:42

Donc, c'est une question scolaire ...

Il est spécialement à noter que nous ne faisons JAMAIS les exercices à votre place ...

Vous avez oublié de proposer une solution et de la justifier !

Dernière remarque puisque vous papillonnez dans l'urgence :

Encore fallait-il ENONCER CLAIREMENT votre question !

Entre vendre un morceau de tuyau de poêle et le placer, il y a une différence !
Cela étant posé, il y a lieu de voir si un art 44 (Qu'est-ce que cela veut dire ?) a ou non pas un numéro de tva actif car le cocontractant se gère ENTRE PROFESSIONNELS.

cedou · 2011-01-27 00:07:22

De toute façon pour vous rien n'est jamais bien postuler.

Il n'y a pas une fois ou vous répondez bien aux gens qui posent des questions. Je passe sur les forums et à chaque fois que vous y répondez vous parlez mal aux gens et les faire limite passer pour des c**!!

La base d'un forum c'est de demander des informations!

Si c'est si chiant de répondre aux débutants.. car vous avez la science infuse! ne le faite pas et laisser d'autres le faire

Jojo · 2011-01-27 12:01:21

Vous voulez entrer dans une profession où la base est d'être PRECIS et ce qui se conçoit bien s'énonce clairement !
Vous vexer est la preuve que vous n'avez pas encore assimilé cette notion !
Vous donner la réponse comme une becquée est un très mauvais service à vous rendre !
Dans la question posée, vous n'avez pas saisi la justification du système du cocontractant auquel cas vous auriez trouvé la réponse !

Lorsque vous aurez ET mon âge ET le même nombre d'interventions sur le site que moi, j'accepterai peut-être la notation négative que vous m'octroyez !
Pendant ce temps, je peux me prévaloir des remerciements de nombreux étudiants qui ont réussi leur TFE !
Ceci console de cela ...

PS Je ne me cache pas derrière mon pseudonyme (ou mes pseudonymes pour d'aucuns !). Mon identité complète est présente sur tous les sites où j'aide bénévolement. Il en découle que j'assume volontiers mes écrits.

kissa · 2011-01-27 16:55:21

cedou a écrit:
Bonjour
Si je fais une prestation de service chez une personne membre de l'art 44 ( un masseur) . j'installe un sanitaire. est ce que je dois lui facturer en cocontractant? ou avec une tva de 21 %? Lui ne pourra pas faire le report de perception? il n'a pas droit à la déduction?
merci

Un masseur est-il "art 44" en d'autres terme, est-il un assujetti exempté ? Je n'en suis pas sûre du tout !

Si oui, je réponds oui à vos 3 questions :
avec une tva de 21 %? Lui ne pourra pas faire le report de perception? il n'a pas droit à la déduction?

Si non, je réponds oui à votre question est ce que je dois lui facturer en cocontractant?

Jojo, la syntaxe est absente, ce qui rend la lecture difficile mais il précise bien qu'il s'agit d'une prestation de service => pas une vente