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#1 2011-09-08 11:44:46
- ZUT
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- Localisation: Région très chouette
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- Messages: 571
Re: TVA sur tableau oeuvre d'art
Avez-vous une idée du taux de TVA à appliquer sur la vente d'une de mes créations -> peinture ou sculpture?
6 ou 21 % ???
Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.
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#2 2011-09-08 12:08:07
- Jojo
- Membre
- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
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Re: TVA sur tableau oeuvre d'art
Une sculpture originale reproduite à un maximum de HUIT exemplaires : tva de 6 %
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#3 2011-09-08 12:10:25
- Jojo
- Membre
- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
- Messages: 11 125
Re: TVA sur tableau oeuvre d'art
6 % sur les peintures originales
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