Comptabilisation des recettes avec acomptes

andyblue · 2014-04-10 19:30:05

Bonjour,

Petit nouveau tant sur le site que dans le domaine de la comptabilité et de la fiscalité, je me permets de vous soumettre un petit problème.

Il faut se mettre dans la situation du vendeur.

Il s'agit d'une société spécialisée dans la vente de mobilier qui officie essentiellement à l'occasion de salons et de foires (en Belgique).

Au moment d'une vente, elle établi un bon de commande avec le client.
Celui-ci paie un acompte.
La société commande les marchandises en Belgique ou à l'étranger (certaines d'entre-elles doit faire l'objet de fabrication).

La marchandise arrive chez le vendeur.

Celui-ci livre le client et se fait payer le solde.

1er cas :
Le bon de commande est établi l'année N
L'acompte est payé l'année N
La marchandise est commandée par le vendeur l'année N
Elle est livrée chez le vendeur l'année N
Elle est livrée chez le client l'année N
Elle est facturée l'année N
A partir de là, le paiement n'est pas trop un problème.

Faut-il établir une facture d'acompte à mettre en classe 7 ou peut-on au moment de l'acompte, inscrire celui-ci au compte 46 avec transfert en classe 7 lors de la facturation définitive avec inscription de cette facture définitive en classe 7 ?

2ème cas
Le bon de commande est établi l'année N
L'acompte est payé l'année N
La marchandise est commandée par le vendeur l'année N
Elle est livrée chez le vendeur l'année N+1
Elle est livrée chez le client l'année N+1
Elle est facturée l'année N+1

L'acompte doit-il être comptabilisé en produit l'année N soit directement soit par transfert du 46 en classe 7 ou l'ensemble (acompte + Solde) doit-il être comptabilisé en produit l'année N+1

3ème cas
Le bon de commande est établi l'année N
L'acompte est payé l'année N
La marchandise est commandée par le vendeur l'année N
Elle est livrée chez le vendeur l'année N
Elle est livrée chez le client l'année N+1
Elle est facturée l'année N+1

L'acompte doit-il être comptabilisé en produit l'année N soit directement soit par transfert du 46 en classe 7 ou l'ensemble (acompte + Solde) doit-il être comptabilisé en produit l'année N+1
Les marchandises doivent-elles être reprise dans le stock ?
Si l'acompte doit être repris en produit l'année N, n'y aurait-il pas une discordance dans le calcul de la marge si les marchandises restent dans le stock.

Qu'en est-il au niveau de la TVA dans les 3 cas ?
Exigibilité de la TVA au moment du paiement ? ==> acompte doit-il comprendre de la TVA ?

Désolé d'avoir été si long mais j'espère ainsi vous faire comprendre de la façon la plus explicite ma demande.

D'avance je vous remercie pour vos réponse.

Andy

hittiche · 2014-04-11 08:31:07

Dans tous les cas l'acompte devra être porté en classe 46.
Il sera repris lors de la livraison définitive.
Si vous facturez l'acompte, la TVA est due, de même au moment du paiement.

andyblue · 2014-04-12 11:23:00

Merci hittiche pour votre réponse rapide.

Donc si je vous comprend bien, je dois systématiquement passer par le compte 46.

Dès lors, fiscalement, l'acompte ne deviendra un produit imposable qu'au moment de la facturation définitive avec un transfert de 46 à 7, peut importe le délai qui s'écoule entre la réception de l'acompte et la livraison et facturation définitive du produit ?

Merci et bon week-end

Jojo · 2014-04-14 10:13:41

Non !

Hittiche a bien parlé du moment où l'acompte EST ou DEVRAIT être 'facturé'.

andyblue · 2014-04-20 15:46:43

Jojo,

Excusez moi mais je ne comprends pas trop.

1) Donc je dois passer l'acompte par le compte 46
2) Si je fais une facture, je transfère l'acompte du 46 en 70 en y ajoutant la TVA
3) Si la livraison se fait l'année suivant (n+1) et que je n'ai pas établi de facture l'année n, pas de produit l'année n mais transfert de l'acompte du 46 au 70 l'année n+1 et établissement de facture pour l'acompte et le solde (avec TVA) l'année N+1.

Est-ce que là j'ai compris ??
Merci d'avance