#1 2015-11-12 12:37:41

Nanoux

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Plus-value étalée - aliénation actif de remploi

Bonjour,

Petite question : une plus-value réalisée sur un actif détenu depuis plus de 5 ans et répond aux conditions de l'article 47 CIR92 pour être taxée de manière étalée. 
Le remploi est effectué en divers immeubles. 
Plus de 5 ans après le remploi, la société souhaite revendre un des bâtiments qui faisait l'objet du remploi.
La quotité non encore imposée de la plus-value devient taxable mais cela se limite bien à la plus-value non encore taxée relative à cet actif aliéné ?
Pas à l'ensemble de la quotité non encore imposée de la plus-value ???

Et si la société réalise de nouveau une plus-value sur ce bien aliéné ... hop on repart avec une nouvelle taxation étalée ?

Merci d'avance pour vos réponses,

Jojo

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Re : Plus-value étalée - aliénation actif de remploi

1. Prorata
2. Oui