#1 2016-11-14 22:22:32

Misalo

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ATN pour véhicule(s) de société du gérant

Bonsoir,
quand un gérant indépendant de société possède plusieurs véhicules dont 2  qu'il utilise personnellement et exclusivement, est ce qu'il faut comptabiliser les 2 ATN ? ou, est-ce possible de répartir en fonction de l'utilisation(par exemple, 100 jours pour le véhicule A et 265 jours pour le véhicule B)
Merci pour vos réponses

Jojo

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Re : ATN pour véhicule(s) de société du gérant

Aie .... Ce qui est problématique, c'est que vous SOULIGNEZ l'exclusivité !
Je craindrais non pas un double ATN mais bien une imputation du coût réel d'un véhicule et d'un ATN pour l'autre !
A étudier sur dossier !!!!!