Escompte

fsp · 2004-09-07 11:42:52

Facture de 100 htva escompte 10% si paiement dans les 10 jours
Base net 100-10=90
Calcul de la TVA sur 90= 18.90

Montant à payer si paiement <10 jours = 90+18.90 = 108.90
Montant à payer si paiement >10 jours = 108.90+10= 118.90

La TVA que j'avais calculé au début n'est plus correcte. Votre avis ? Dois je faire une correction ou non ?

Merci

line · 2004-09-07 11:54:21

la facture est -elle corrigée ou pas????

luna · 2004-09-07 11:55:13

Tu dois encoder la TVA indiquée sur la facture.
Pour un escompte conditionnel, tu encodes ta facture sans tenir compte de l'escompte et lors du paiement, si tu bénéficies de l'escompte, tu mettras la différence dans escompte accordé.

gorky · 2004-09-07 22:03:04

la tva se calcule sur la base MOINS l'escompte conditionnel. ART 34 §3 1°
Dans to cas la facture saisie dans la compta doit être de 118.90 EUR
Si tu paie escompte déduit tu met la différence en escompte accordé (756xxx)

Voilà

Amitiés

Gorky

F_Bonfond · 2004-09-07 22:13:26

Je voudrais quand même faire remarquer qu'un escompte de 10% est très élevé et que le contrôle TVA pourrait rejetter cela car anormal.

Amandine · 2004-09-08 11:54:31

wink Bonjour,

La TVA se calcule toujours sur la base imposable (c'est-à-dire le total HTVA de la facture, déduction faite des remises, rabais, ristournes ainsi que de l’escompte).

La base imposable, et donc le montant de TVA, ne varie pas, quelle que soit la date à laquelle a lieu le paiement (que ce soit avant l’échéance ou non). La TVA est, dans ce cas ci, de 18,90 €.
S'il s’agit du montant effectivement comptabilisé, celui-ci est correct.
Dans le cas contraire, si le montant encodé est différent de 18,90 €, une régularisation de TVA doit être effectuée.

S’agit-il d’une facture de vente ou d’une facture d’achat.
Quel est le montant de TVA réellement dû/perçu ?
Quel est le montant comptabilisé au départ ?

Les écritures comptables de régularisation à passer sont les suivantes (journal des opérations diverses) :

Dans le cas d’une facture de vente (si montant de TVA réel > montant de TVA comptabilisé)
400 Client
à 451… TVA due pour régularisation (dette de TVA supplémentaire)

Dans le cas d’une facture de vente (si montant de TVA réel < montant de TVA comptabilisé)
411… TVA à récupérer pour régularisation
à 400 Clients (extourne)

Dans le cas d’une facture d’achat (si montant de TVA réel > montant de TVA comptabilisé)
411… TVA à récupérer pour régularisation (créance de TVA supplémentaire)
à 440 Fournisseur

Dans le cas d’une facture d’achat (si montant de TVA réel < montant de TVA comptabilisé)
440 Fournisseur (extourne)
à 451… TVA due pour régularisation

Remarque :

Le montant pour chaque écriture doit être la différence entre le [color=000066]montant réellement dû/perçu[/color] et le [color=000066]montant comptabilisé antérieurement[/color].

En cas d’escompte ferme, celui-ci sera comptabilisé, soit au niveau du compte "756 Escomptes obtenus" (du côté du client), soit au niveau du compte "653 Escompte accordés" (du côté du fournisseur).

En espérant que ces informations pourront répondre à vos questions.

-Edité le: Mercredi 8 septembre 2004 à 12:18 par Amandine-