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#1 2022-01-08 22:02:25

alex240994
Membre
Inscrit(e): 2022-01-08
Messages: 2

Déclaration TVA produits numériques

Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car je me pose une question sur ma déclaration TVA.

Je suis indépendant à titre complémentaire (belge) et vend des produits numériques (ebooks, pdf,...).

Comment se passe la déclaration dans ce cas ? Est-ce similaire à de l'e-commerce physique ?

À noter que certains de mes clients sont français.

Cordialement,

Hors ligne

#2 2022-01-09 17:50:16

Jojo
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: Déclaration TVA produits numériques

C'est exactement la même chose !

Hors ligne

#3 2022-01-09 18:18:23

alex240994
Membre
Inscrit(e): 2022-01-08
Messages: 2

Re: Déclaration TVA produits numériques

Parfait, un grand merci pour votre réponse rapide. C'est donc une simple déclaration OSS.

Je me permets de vous poser une deuxième (et dernière) question.

Je vends également certains produits en affiliation (je touche une commission sur la vente).

Comment ce passe la déclaration dans ce cas ? C'est également une déclaration OSS ?

Cordialement,

Hors ligne

#4 2022-01-09 23:24:16

Jojo
Membre
Localisation: Brabant wallon
Inscrit(e): 2004-01-16
Messages: 11 125

Re: Déclaration TVA produits numériques

Vous vendez un service ...
Attention ! Parfois, c'est le vendeur originaire qui fait les documents ...
Il faut en savoir vraiment beaucoup plus !!!

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