#1 2004-09-11 11:07:27

Mozart412

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Re : Dissolution d'une ASBL

Bonjour,

J'ai pendant 11 ans été président d'une ASBL. Cette ASBL existe toujours de nom, mais n'a plus d'activité depuis plusieurs années. Comment pourrai-je faire pour la dissoudre, je ne connais même plus le nom des derniers membres de cette ASBL, qui sont parus au Moniteur belge.
Je précise qu'elle reçoit toujours du fisc, une déclaration d'impot à remplir, mais cette dernière n'est plus à mon nom.
Quelqu'un peut-il m'aider dans cette matière ?

D'avance merci.

Guy

f

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Re : Dissolution d'une ASBL

Bon dans l'ordre ... je tente
* la liste des membres à convoquer pour ouvrir (et sans doute clôturer immédiatement) la liquidation de l'ASBL a été logiquement déposée au greffe à l'époque et doit tjrs se trouver dans le dossier de l'ASBL. Si vous consultez le dossier, vous devriez trouver votre bonheur.
* ensuite voir aux statuts ce qui est prévu pour une LIQUIDATION et suivre les prérogatives, en respectant la nvelle loi mettant à jour la précédente de 1921.
* concernant la déclaration à l'IPM, je ne comprends pas votre mention "n'est plus à mon nom". L'a-t-elle un jour été ?

Mozart412

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Re : Dissolution d'une ASBL

Oui en fait cette asbl dont j'en avait la présidence, etait établie a mon nom pour l'ipm. Mais comme nous n'avons jamais mis a jour les statuts lors de "la dissoultion" rien n'est paru au moniteur, et tous les administrateurs de l'époque on démissionner en bloc pour me soutenir, enfin ceux qui étaient encore connu. C'est en fait une deuxième asbl crée dans un club de footbal pour la formation des jeunes, ceci pour eviter de devoir rendre des compte au comité de central du club, ce que prévoyait les statut en cas de dissolution etait que les avoir restant irait à ce comité central, ce qui fut fait mais de main à la main, donc pas de pruve. Pour l'IMP, j'ai ecrit au controleur des contributions, en lui donnant l'adresse du nouveau destinataire, mais dernièrement j'ai recu chez moi cette déclaration, mais pas à mon nom. Au nom de la personne que j'avaois désigne, mais je pense que le siège social est toujours a mon adresse. Voila si vous pouvez vous y retrouve. Merci bcp