Nouvelle construction particulier

tata60 · 2004-10-02 22:30:05

Merci à TOUS grâce à vous , je commence à relever la tête.:p

F_Bonfond · 2004-10-03 09:28:29

Je devrais prochainement obtenir une copie de cette circulaire si confidentielle qui semble-t-il est toute récente.

tata60 · 2004-10-03 21:07:25

Pas si récente que ça car les courriers qui mentionent cette instruction B57 datent de juin 2000.

Merci à toi F. Bonfond

F_Bonfond · 2004-10-04 07:20:47

Elle a été revue alors car selon mon ami Vérificateur à la TVA, elle vient d'être distribuée, mais j'attends d'en avoir une copie avant que de faire plus de commentaire.

SUPER NANA · 2004-10-04 13:19:05

[color=660000][/color]Tata60

[color=660000]"Même si votre bâtiment à été réaliser gratuitement par une bonne âme et que toutes les marchandises sont de récupération; nous estimons votre bâtiment à 200.000€. Vous n'avez pas de facture à déduire de notre estimation donc vous devez la TVA sur 200.000 € c'est à dire 42.000€ et vous êtes encore gagnant car vous n'avez pas dû sortir ces 200.000€ vu que touts à été gratuit.

Voila grossièrement leurs lignes de conduite." [/color]

Ceci est totalement débile et faux car si l'Administration T.V.A. faisait comme cela, chaque personne faisant tout ou partie de son bâtiment serait taxé sur sa main d'oeuvre !!!
Je ne vois pas pourquoi l'Administration devrait te taxer sur l'estimation de ta main d'oeuvre sauf si tu es indépendant dans le métier de construction de bâtiment.

En effet, le fait de faire un bâtiment pour soi-même n'est pas une opération soumise à T.V.A.

Il faut perserverer et leur demander des détails quant à la taxation d'un supplément!

Ils ne peuvent pas dire on vous taxe sur base d'un tel montant sans que tu ne puisses te défendre.

Demande leur de te détailler le surplus qu'ils veulent te coller (dans quels postes et pourquoi).

L'Administration table sur le fait que la personne contrôlée ne dise rien et paie.
Si ton dossier est bien ficelé, alors, ne te laisses pas faire.

-Edité le: Lundi 4 octobre 2004 à 13:31 par SUPER NANA-

tata60 · 2004-10-04 15:41:01

Super Nana, merçi bien .

Mon dossier est relativement bien ficelé.
Je vais prendre contact cette semaine avec la TVA pour mettre les choses au point et leur fournir encore quelques documents justificatif.

Concernant mes propos que tu rementionne, je sais que cela n'est pas logique mais eux me répondent qu'il ne taxe pas les traveaux que j'ai réaliser car il englobe donc dans l'exemple que je cite plus haut ma main d'oeuvre dans les 150.000€ et donc, c'est sur la différence qu'il me manque que je suis taxé soit les 50.000 € restant. Ces chiffres ne sont qu'un exemple afin que je ne sois pas reconnaissable par un lecteur de l'autre camp.

Concernant le détail du calcul, A CE JOUR, je ne connais personne qui a eu un détail de son calcul dans mon arrondissement lorsque l'on est en contradiction avec eux. Je tiens également à préciser que lorsqu'il n'y a pas de problème dans le dossier, on n'a malheureusement également aucun détails de calcul.
Toi, Super Nana qui n'a pas eu de problème dans ton dossier, tu confirmera bien, je suppose que le contrôleur ta demander de revenir chercher ton dossier snas le moindre détails de calcul concernant ton bâtiment.

Donc la porte est ouverte à tout excès.

Avez-vous déja entendu parler d'acharnement abusif, moi bien car j'habite tout près d'un contrôleur des contributions qui dîne tout les midis avec la personne qui à traiter mon dossier.

Ce que je raconte est véridique, JAMAIS de détails s'est leur devise.

Quelqu'un aurait-il connaissance alors d'un cas où l'on avait fournie le détail de l'estimation et du mode de calcul; Je pense que non.
Si telle est le cas, il faut de suite contacter le médiateur fédéral et lui annoncer en priorité que vous avez connaissance du mode de calcul et la manière dont l'administration procéde. Il va réglé de suite un tas de dossier, je pense.

-Edité le: Lundi 4 octobre 2004 à 18:32 par tata60-

SUPER NANA · 2004-10-05 10:32:36

Oui, je confirme que je n'ai pas eu le détail.

Si l'Adm. ne se base pas ou n'explique pas par quel moyen elle est parvenue à établir la valeur de ton immeuble, alors pourquoi ne lui donne-t-elle pas une valeur encore plus élevée ???

C'est pourquoi, pour moi, si tu n'es pas d'accord, l'Adm. va devoir justifier sa manière de faire.

Je me répète, la main d'oeuvre d'un particulier n'est pas taxable (sauf si cette personne est indépendant dans le secteur concerné et qu'il construit une maison pour son privé !)

Merci de nous tenir au courant du suivi de ton histoire.

tata60 · 2004-10-05 15:13:39

Super Nana,

L'administration me dit qu'il ne taxe pas sur les traveaux que j'ai réalisé mais sur la facturation d'entrepreneur qui sont venus travaillé chez moi; soit l'entrepreneur maçonnerie avec qui j'ai enlever des postes que j'ai réaliser moi-même, le toiturier et les chassîs.

La partie qui pose problème pour eux est la facturation de la maçonnerie qu'il juge trop basse mais j'ai un devis détaillé avec un metré excat qui justifie les prix de l'entrepreneur que j'ai choisis à l'époque. Je vais leurs fournir ce devis.

Je n'allais quand même pas prendre l'entrepreneur le plus chère pour faire plaisir à la TVA et en payer un maximun; il faut être maso pour réagir comme cela.

Voila pour complèté ma petite histoire.

-----------------------------------------------------------------------------------------------

Mon architecte m'a contacté ce jour pour me communiquer une info qu'il faudrait vérifié. Il a le souvenir vague que lorsque l'on à payer au mons 2 fois son précompte immobilier sur son nouveau bâtiment, la TVA ne peut plus poser l'acte administratif pour récupérer des sous. Cela mettrait l'administration en difficulté apparement.

A vérifier donc !!

SUPER NANA · 2004-10-05 15:55:17

Dans tes explications précédentes, tu parlais de "ta main d'oeuvre" et non des postes que tu n'as pas réalisés toi même. Il faudrait savoir exactement le fin fond de l'histoire.

De toutes façon, Je me répète, tu peux donner comme argument que tu t'es arrangé avec les entrepreneurs qui ont réalisés des travaux sur ton batiment. (Vous avez fait le boy)

Nous avons aidé l'entrepreneur en gros oeuvre (manoeuvre porté blocs, briques, ciment, nettoyage chantier)
Nous avons aidé le plafonnier (mélange plâtre, nettoyage chantier).
Couverture du bâtiment ( préparation du chantier et transport des lattes de toit, fel'ix, tuiles, nettoyage chantier)
Placement des fenêtres et vitres (tu étais là pour donner un coupe de main au déchargement et placement des fenêtres)
Idem pour les autres poste. (électricité, carrelage, sanitaire, chauffage, etc ...)
Eventuellement demander une attestation à ces entrepreneurs.

Si l'administration stipule que les postes réalisés par les corps de métiers sont sousévalués, elle risque de les taxer eux aussi. D'où, ils ont intérêts à t'aider.
Tu pourrais également rétorquer à l'Administration que ce n'est pas toi qui a imposé les prix et que tu n'es pas responsable des "bas prix" appliqués par les entrepreneurs.
Si l'Administration estime que l'entrepreneur Tartampion n'a pas facturé assez, qu'elle aille lui expliquer et lui réclamer la T.V.A. Nous verrons bien si elle arrivera à ses fins !

tata60 · 2004-10-05 16:29:01

Super nana,

je n'ai jamais dit que j'étais taxé sur ma main d'oeuvre; je suis taxé sur la différence qu'il font sur leur estimation totale du batiment et mes factures avec leur calcul de main d'ouvre qu'il font.
Relis tout le sujet, je l'ai mainte fois écrit.

En ce qui concerne tes conseils, c'est excatement ma ligne de conduite en ce qui concerne les postes facturés par entrepreneurs.Je n'ai que 3 postes comme mentionné plus haut.(maçonnerie G.O., toit et chassîs).
Tout le reste à été réalisé par mes soins et en famille.

Mais le malaise viendrait du poste maçonnerie.
J'ai un devis qui correspond bien à la facturation, une attestation de mon architecte qui m'a vu réaliser certaines choses et traveaux ainsi qu'un écrit de l'entrepreneur qui se décharge de certains traveaux comme par exemple founiture des hourdis mais placement et coullage par le maitre d'ouvrage, ect ....

Des voisins peuvent également attesté et conforté ces attestations mais faut-il être acermenter pour avoir plus de poids.

Je tiens à préciser que la facturation en maçonnerie est relativement bon marché mais mon entrepreneur me dit qu'à l'époque c'estait les prix qu'il pratiquait également avec la socièté BLAVIER et qu'il n'a jamais eu de problèmes de se genre même après avoir été controlé plus années de suite.

Voila tout ce que je puis dire en espérant que F-Bonfond aura des nouvelles de cette fameuse instruction B57. Il aura fallu que je passe par ce forum pour mettre à jour des pratiques ocultes de la TVA avec leur instruction que même les comptables ou fiscalistes n'avaient pas connaissance.

Tout n'est certainement pas clair dans les méthodes , c'est pour cela que le dérapage est de mise certaines fois.

SUPER NANA · 2004-10-06 12:02:38

Alors que l'Administration se retourne sur l'entrepreneur et pas sur le client .

tata60 · 2004-10-06 14:13:54

Malheureusement, c'est toujours le client qui paye.

Messieurs les fiscaliste ne démentiront pas je suppose.

SUPER NANA · 2004-10-07 13:30:32

Biensûr que c'est le client qui paie, mais si l'Adm estime que les prix sont trop bas pour ta maison, qu'elle vérifie les autres chantiers de l'entrepreneur en question et qu'elle constate que c'est la même chose, le malaise ne vient pas de toi et ceci constituerait qd même une preuve pour ton dossier.

Toi en tant que particulier, tu ne dois pas connaître les prix à appliquer pour chaque corps de métier.

Où allons nous ! #ko#
Il faudrait alors que les entrepreneurs travaillent suivant des prix imposés !!! #ko#
Je voudrais quand même savoir sur quelle base légal la l'Adm T.V.A. s'appuye pour sortir une telle idiotie #ko#

-Edité le: Jeudi 7 octobre 2004 à 13:33 par SUPER NANA-

tata60 · 2004-10-07 15:26:31

Excatement Super Nana,

Mon entrepreneur à été controlé pour l'année de construction de mon bâtiment, et aucune problème pour l'administration de la TVA des socièté.
Le prix qu'il a appliqué sur mon batiment son pratiquement semblable au prix qu'il faisait pour la sous traitance de l'entreprise cléf sur porte BLAVIER bien connu dans la région liègeoise.

Donc, si cela passe pour la TVA des sociètés apparement cela ne passe pas lorsque le particulier est contrôlé.

Ceci dit, comme je l'explique plus haut, cela ne m'intonnerait pas qu'il y ai acharnenement abusif sur mon dossier (voisinage contrôleur des contribution).
Cela conforte également ce sentiment car par un tiers qui à eu un contact indirect avec le service qui m'a contrôlé, on lui a fait comprendre qu'il y avait des pressions sur mon dossier pour que je passe à la caisse.

Merci à toi Super Nana.

Je me pose également les même question que toi; cela est vraiment idiot....

A suivre

pulsar · 2004-10-07 21:31:49

alors ne te laisse pas faire ! refuse la taxation, ainsi que toute proposition, et va aux cententieux ! ce sera une autre personne qui s'occupera de ton dossier, et qui elle sera peut être plus correcte...et si non, et bien refuse encore, et il te restera le tribunal. Si tu vas jusque là, il te faudra prendre un avocat...ce qui bien entendu côutera, mais n'oublies pas que tu peux réclamer au juge que l'adm. tva soit comdamnée à te rembourser les frais d'avocat...

tata60 · 2004-10-07 22:53:16

Pulsar,

franchement, je pense que l'on va se diriger vers cela car les tiers en conflit avec la TVA (voir plus haut) m'ont rapportés que la personne qui gére mon dossier se prend pour une instance suprême. C'est également avec elle qui sont en conflit.

Franchement SUPER ce forum, quel belle initiative pour des personnes qui ne sont pas du milieu.
Je ne regrette pas ma recherche sur Google d'être tomber chez vous.

J'espère que mon cas pourra servir à d'autres car des cas similaires, il y en à la pelle mais les gens préférent garder cela pour eux.
En quelques semaines, le faite d'en avoir parlé autour de moi, on m'a rapporté un nombre de cas similaire incroyable.
Par pudeur, les gens trouvent sûrement ce sujet tabou lorsqu'il y sont confronté car aux yeux des autres cela veux dire : "Regarde ceux là, ils ont des problèmes avec la TVA, ils ont sûrement fait du Noir".

Je vous tiens au courant.

pulsar · 2004-10-08 01:22:14

On espère bien que tu nous tiendra au courant ! ne te laisse pas faire ! courage !

GARA · 2004-10-08 16:04:06

Bonjor, je regarde l'évolution de ce forum et sans rentrer dans le détail je peux vous faire part de l'expérience d'un demes amis proche qui a vécu exactement le m^me cas avec la tva. Dans son cas, il a encore au cours de ses travaux subi la faillite d'un entrepreneur ce qui a compliqué les choses et qui malgré tout lui a également couté de l'argent. Pour en arriver en final qu'avec toutes les preuves, factures, note de caisses ect... la tva voulait lui faire admettre un montant supérieur a ce qu'il avait payé. Finalité de l'histoire, dans un premier temps la tva lui a proposé une forme de transaction à l'amiable, que celui çi s'est empressé de refusé et a introduit une action en justice et comme par hazard de ce fait là l'administration de la tva a complètement revu sa position et mon ami a eu gain de cause sans jamais payer un franc de plus. Ce litige à tout de même duré 6 ans, donc un conseil tiens bon et ne te laisse pas impressioner ce qui je crois n'est pas le cas, bonne chance

tata60 · 2004-10-09 13:10:39

Gara,

merci pour ta contribution à cette rubrique.
Dans le cas des tiers en litige, qui m'aide et m'oriente dans les conseils, il n'ont plus de nouvelle de la TVA depuis 2 ans.
Cela confirme bien que la TVA n'est vraiment pas fier d'aller exposer devant les tribunaux, son drôle de façon de calculer d'ou cette instruction secrète B57.

Je vois un fiscaliste cet après midi.

tata60 · 2004-10-11 21:48:45

Voila, les choses sérieuses commencent.

Ce jour envoie d'un courrier recommandé à l'inspecteur principal pour lui faire par de mon objection concernant la décision administrative prise par le gestionnaire de mon dossier.

Voici ci-dessous le contenu de celui-ci :

[color=cc3300]Madame l’Inspecteur principal,

Concerne : Relevé de régularisation références B57/???? traité par Mme ????????
Concernant notre habitation.

Comme convenu avec Mme ??????, suite à plusieurs contactes téléphoniques, je prendrais prochainement rendez-vous avec votre service afin de faire valoir mon objection concernant la décision administrative au sujet de mon dossier référencé B57/????.
Je tiens également à souligner que dans votre courrier du ?? septembre 2004, il est fait mention que :
« Des renseignements complémentaires concernant le mode de calcul et consultation éventuelle de votre dossier peuvent être obtenus auprès du fonctionnaire mentionné ci-dessus »
Après plusieurs demandes, aucune explication ne peut être obtenue par le gestionnaire de notre dossier.

Dans l’attente de vous rencontrez, je vous prie d’agréer, Madame l’Inspecteur principal, l’assurance de ma considération distinguée.[/color]

Merci à celui que j'ai rencontré ce samedi.

tata60 · 2004-10-25 15:27:27

Bonjour tout le monde,

Aujourd'hui donc entrevue avec la TVA.
Discution ferme des 2 côtés (1h30)

On va revoir, suite au infos que j'ai fourni, le relevé mais l'administration campe sur ces positions dans le sens que, elle a avoué que leur calcul sont fait sur base d'une estimation au métre carré et donc ......

J'attend dans les prochains jours, un nouveau relevé de régularisation.
Je leur ai montré que cela ne me dérangeais nullement d'aller plus loin dans la procédure en exposant plusieurs argument juridique et j'avoue que la personne était plutôt déstabilisé dans le sens qu'elle ne s'attendait sûrement pas de ma part à cette situation.
Je lui ai parlé de l'instruction B57 en faisant semblant d'en connaitre le contenu et cela là quand même fort perturber. Je lui citait des passages et elle s'empréssait de vérifier dans ce fameux document.
Donc, il exciste bien....

Plus d'infos dans les prochains jours.....

ZUT · 2004-10-25 15:42:59

A quand l'instruction B57 consultable sur ce site?#ko#

#26 2004-10-02 22:30:05

Re: Nouvelle construction particulier

#27 2004-10-03 09:28:29

Re: Nouvelle construction particulier

#28 2004-10-03 21:07:25

Re: Nouvelle construction particulier

#29 2004-10-04 07:20:47

Re: Nouvelle construction particulier

#30 2004-10-04 13:19:05

Re: Nouvelle construction particulier

#31 2004-10-04 15:41:01

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#32 2004-10-05 10:32:36

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#33 2004-10-05 15:13:39

Re: Nouvelle construction particulier

#34 2004-10-05 15:55:17

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#35 2004-10-05 16:29:01

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#36 2004-10-06 12:02:38

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#37 2004-10-06 14:13:54

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#38 2004-10-07 13:30:32

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#39 2004-10-07 15:26:31

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#40 2004-10-07 21:31:49

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#41 2004-10-07 22:53:16

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#42 2004-10-08 01:22:14

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#44 2004-10-09 13:10:39

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#45 2004-10-11 21:48:45

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#46 2004-10-25 15:27:27

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#47 2004-10-25 15:42:59

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