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#1 2004-10-03 15:39:42

marie-louise
Membre
Inscrit(e): 2004-10-03
Messages: 8

Re: erreur d'amortissement

Bonjour à toutes et a tous,
je viens de récupérer un dossier d'un ancien confrere, je me rends compte qu'il y a une erreur dans les amortissements. Je m'explique; suite à:$ erreur de frappe,..., j'ai constaté que seul 1300 eur d'ammortissement ont ete déclararé  ( bnb) hors dans mon tableau d'A.A je trouve 1600 eur, que puis-je faire dans le cas de ma déclaration d'impôt ?

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#2 2004-10-03 15:49:20

F_Bonfond
Membre
Localisation: Wiltz (Luxembourg)
Inscrit(e): 2004-06-06
Messages: 1 866

Re: erreur d'amortissement

Effectuer un dépôt rectificatif à la BNB et prendre dans la déclaration l'amortissement correct.

Le client ne va pas être ravi vu les frais, mais là est la seule solution légale pour moi.


La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

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#3 2004-10-05 20:09:51

SD
Membre
Localisation: BRUXELLES
Inscrit(e): 2004-03-14
Messages: 1 000
Site Web

Re: erreur d'amortissement

J'ai déjà eu un problème du genre mais dans mon cas l'amortissement n'était même pas comptabilisé et vu que la société concernée était en perte, rectifier le bilan qui avait déjà été fait rien qu'en passant  une écriture de dotation aux amortissements aurait eu comme conséquence l'augmentation de cette perte ce qui aller poser problème lors de l'établissement de la declaration fiscale pour l'année d'après.

[color=0000ff]En accord avec les contributions [/color]j'ai laissé le bilan tel qu'il était et j'ai amortit l'investissement en question l'année d'après (1 er amortissement).
Ca c'est le cas que j'ai eu, en plus l'écriture d'amortissement aurait augmenter la perte de 300€ environ (perte fiscale était la même que la perte comptable de 18000€ il n y avait pas des DNA ni divendes <1 exercice comptable> ).

Dans le cas de ce post on n'a amorti moins et si tu fais un bilan rectificatif (qui à mon avis sera différent du bilan déposer avec la déclaration fiscale) faire attention lors de l'établissement de ta déclaration fiscale qui suivra (faudra expliquer la différence dans les résultats aux contributions).

A +


Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

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#4 2004-10-05 22:24:57

Pierre
Membre
Localisation: Namur
Inscrit(e): 2004-01-07
Messages: 153

Re: erreur d'amortissement

Je te propose de ne pas corriger le bilan qui a été approuvé par l'AG.

De plus cette "erreur" ne me semble pas "extraordinaire" pour y gonfler l'erreur non volontaire du confrère. Qui ne fait pas d'erreur ?

Cette erreur (dite de plume) tu peux la corriger dans le mouvement des réserves taxées au sein de la déclaration ISOC. ( ajoutes une explication pour le contrôleur ou prends contact avec lui pour le convaincre cette solution)

Ne corriges surtout pas le bilan BNB déposé !!!!!!!  Par ailleurs tu ne peux pas le faire puisque c'est l'AG qui seule peut approuver les comptes.

Lors de petites 'erreurs matériels, il est accepté de corriger les comptes sur les exercices suivants. Si l'erreur est très imporante, alors en effet il faut représenter les comptes mais je n'ai JAMAIS vu cela ni lu un cas réel explicité. Par contre, il n'est pas rare d'observer que l'AG refuse des comptes mais là n'est pas le problème soulevé.

Bon travail



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