#1 2004-10-20 20:28:25

Jack Pot

Membre

Inscrit(e): 2004-10-20

Messages: 2

Re: Architecte - Son habitation - Deduction

Bonjour,

D'abord un grand bravo et merci à tous ceux qui contribuent à ce site que je viens de découvrir.

Un independant peut allouer une partie de son habitation à une fin profesionnelle. Bureaux, archives, garages, etc. au prorata des m2.

Mais pour un architecte, son habitation c'est aussi (1) une maison "témoin" qui sera utilisée dans des catalogues et visités de la cave au grenier comme une preuve de savoir-faire et (2) un objet publicitaire qui a pour but d'attirer l'attention des personnes qui passeront devant et d'amener des clients potentiels.

Comment peut-on evaluer cet aspect dans la quote part profesionnelle ?

Merci d'avance à tous.

f

Membre

Inscrit(e): 2004-06-12

Messages: 2 031

Re: Architecte - Son habitation - Deduction

Je ne sais si Jack Pot il y aura mais que voici un sujet intéressant. Merci.

Dans votre cas, tout réside dans l'interprétation, l'analyse subjective principalement (ou alors passer par un "ruling" mais ... la décision finale n'est pas toujours idéale comparée à une bonne et franche discussion / conversation débouchant sur un accord avec l'agent des Contributions qui vérifie le dossier fiscal/tva), je n'ai donc pas de réponse toute faite, genre à 12,54% en plus de la surface.

En étant raisonnable et en parvenant à prouver que vous n'auriez pas fait ceci ou ajouté cela si l'immeuble avait été purement privé, cela ajouterait (p-être) de l'eau à votre moulin argumentaire.

Enfin, si vous êtes en société, la question ne se pose pas: 100% déductible et ATN à fixer pour le Dirigeant selon surface purement privée (d'où rediscussion mais seulement sur ce point) en fonction du RC et la formule "magique"...

Bonne réflexion, préparation de défense, etc