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#1 2004-10-27 09:33:57
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
Bonjour,
Il y a 19 mois, j'étais en activité d'indépendant complémentaire car j'étais déjà sous contrat dans une société.
Aussi, cette année, je compte reprendre une activité d'indépendant en personne physique full time. Cependant, j'ai eu une lettre de l'immatriculation TVA, celui-ci me demande un listing client du premier trimestre 2003 or j'avais résilié mon ancien numéro tva, + clôturer mon registre de commerce.
Ma question est la suivant : est-ce que je dois reprendre le même numéro ?
Si oui, dois-je reprendre mon ancienne activité et/ou fond de commerce.
Bien à vous,
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#2 2004-10-27 09:36:29
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Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
c'est normal que le listing soit demandé.
Pour ma part, si le numéro de tva a été résilié et que tout a été soldé, il faut se ré-immatriculer à nouveau.
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#3 2004-10-27 09:42:33
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
Meric pour ta prompte réponse, ça fait plaisir de savoir qu'il y a quelqu'un pour vous répondre.
En effet, j'ignorais qu'ils pouvaient exiger un listing client au bout de 19 mois.
De plus, j'ai complètement clôturer mon activité, je n'ai pas de dette.
Alors dans ce cas, je dois simplement leur remettre le listing client du premier trimestre 2003, puis je leur demande un nouveau numéro de tva ou cela n'est pas necessaire, je garde le même numéro tva.
Par ailleurs, je cherche une comptable.
Bien à vous,
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#4 2004-10-27 09:47:05
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Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
il te demande le listing car tout les ans on doit remettre un formulaire avec le numéro de tva de tous les clients assujettis et le montant qui leur a été facturé.
Il te le demande parceque lors de la cloture de ton numéro de tva, courant 2003, tu ne leur a pas remis
-Edité le: Mercredi 27 octobre 2004 à 09:47 par line-
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#5 2004-10-27 09:51:32
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
ok, si je comprends bien la logique des choses, ils sont besoin de mon listing client 2003 pour clôturer ma tva.
Cependant, je suis occupé de reprendre une activité d'indépendant, est-ce que ça pose problème si je reprend le même numéro de tva ?
N'y a t il pas quelque chose à racheter ou reprendre ?
Bien à vous,
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#6 2004-10-27 10:02:03
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
Tu ne peux pas reprendre le même numéro de TVA puisque tu avais cloturé ton activité.
Tu dois refaire les démarches d'inscription.
Eric Bolly
Votre conseiller en informatique...
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#7 2004-10-27 10:09:11
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
En effet, c'est ce que j'avais compris, j'ai été à l'immatriculation de TVA.
Il semblerais qu'il voulait réactiver mon ancien numéro de TVA, mais j'ai fait une nouvelle démarche administrative pour l'ouverture d'une nouvelle activité.
Cependant, j'ai été un peu surprit d'entendre qu'il fallait un listing client de mon ancien activité.
Alors je leur ai demandé de patienter avant l'activation de mon numéro de tva, car je voulais être sûr de ce que je suis entrain de faire.
Aussi, j'ai besoin des confirmations, est-ce normale de reprendre le même numéro de TVA, puis qu'il me demande un listing client or j'avais déjà tout clôtuer sans compter que j'ai les atestations de rélisation du fond de commerce.
Désolé pour ces questions peut-être idiote, mais je suis perdu ! Ce n'est pas mon job lol
Bien à vous,
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#8 2004-10-27 10:15:02
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Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
ce n'est absolument pas idiot! vaut mieux parfois se poser une question que foncer droit dans le mur!
Comme je te l'ai déjà dit, ton listing annuel devait manquer, voilà pourquoi il te le demande. (tout à fait à part de ta demande de redémarrage d'activité)
Maintenant, je n'ai jamais vu que l'on récupérait un numéro de tva qui est résilié. :bigeek:
De plus entre temps, le registre du commerce a été supprimé et le numéro d'entreprise mis en place, il serait donc tout à fait normal que tu ai un nouveau numéro, afin d'être à jour si je puis dire
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#10 2004-10-28 17:25:09
Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
Re bonjour,
Suite à vos réponses sur ce post, je suis retourné à l'immatriculation TVA.
Il est était évident de remettre le listing client 2003, mais pour ce qui est du numéro TVA, c'est déjà autre chose.
En effet, j'avais clôturé mon activité depuis plus de 19 mois en personne physique.
Ici, je reprends depuis peu une activitée à plein temps, toujours en personne physique. Aussi, le numéro de TVA sera toujours la même, j'ai trouvé ça étrange, est-ce que je n'encourre pas un risque en reprenant le même numéro de TVA ?
Cependant, le type de la TVA disait qu'il fallait conserver le même numéro TVA car je suis tjours en personne physique or j'ai modifié mes activités depuis cette reprise.
Enfin, j'espère que vous pourrez me donner quelques informations ladessus, je ne voudrais pas me lancer dans n'importe quoi. Pour moi, c'est claire, je commence une toute nouvelle activée, pour la TVA , j'espère qu'il en est ainsi.
Bien à vous.
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#12 2004-10-28 20:25:18
- f
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Re: Reprendre une activité au bout de 19 mois
Je confirme également.
Toute la vie de l'indépendant, même numéro car personne physique.
En société, vu que si liquidation il y eut, la personne morale n'existe plus, le même numéro ne sera jamais récupéré par, p.ex., deux fondateurs ayant créé la société qui s'est éteinte et qui en créeraient une nouvelle, voire avec même activité que société antérieure.
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