frais véhicule

Hermione · 2004-11-03 22:08:37

Bonsoir à tous,

Je sais que ce sujet a été souvent relevé sur le site mais bon le tout mis ensemble fait que ma question est toujours dans le vague.

Je suis employée comptable, mais la question concerne ma soeur qui a une activité complémentaire de secrétaire.

Au niveau des frais de véhicule est-il mieux:
* de garder toutes les factures s'y rapportant et d'évaluer un %.

* noter tous ses km et les multiplier par un coéfficient forfaitaire pour savoir ce qu'on peut prendre en charge mais alors on perd une quotité de TVA

* autres solutions?

Déja à l'école je faisais un mélange de tout avec les ATN, les frais forfaitaires.

Quelqu'un connait-il un livre expliquant les différentes méthodes de déduction des frais de voiture?

Merci à tous ceux qui accepteront de m'aider.

Hermione · 2004-11-03 22:34:45

ho j'oubliais les fameux 5000 km!!! Ils interviennent pour les avantages en nature qu'un employeur octroit à son employé uniquement ou également lorsqu'on est en personne physique? j'aurais bien besoin d'un livre mais si quelqu'un avait la patience et gentillesse de me donner en bref une petite situation ce serait gentillllll.

Jojo · 2004-11-03 23:03:36

C'est plus simple et beaucoup plus compliqué.

D'un côté, il faut JUSTIFIER TOUS ses frais de voiture; il faut rejeter les TVA non déductibles, la TVA non déductible sur la quotité privée ET tenir compte des kilomètres domicile-lieu de travail dont la valorisation est LIMITEE à 0,15 € environ.

Comme souligné, il faut examiner l'intérêt REEL d'une comptabilisation difficile de la TVA dans le cadre d'une activité complémentaire.

Il est malheureusement complexe de donner de longs exemples ici.

ADIC · 2004-11-06 11:19:03

Si la secrétaire se rend régulièrement chez le même client, les km concernés par ces déplacements sont déductibles fiscalement suivant le barême forfaitaire de 0.15 € du km.
Les autres déplacements (fournisseurs, prospects, séminaires etc) sont des frais rééls qu'il faut justifier. D'une part, il faut conserver tous les frais liés à la voiture (amortissement, assurance, carburant, entretien, taxes ...) afin de connaître le coût annuel total et donc le coût au km. Pour la déduction de ces frais rééls, il faut faire une règle de trois entre le nombre de km totaux et les km professionnel. N'oublions pas que 25 % de ces frais sont refusés (hors carburant et intérêts sur financeement).

La règle en matière de TVA est tout à fait diférente.

fiscologue · 2004-11-06 16:25:57

salut,
voici un petit exemple en matière de tva:
supposons qu'un assujeti personne physique, dépense 1000€(htva) pour la réparation de son véhicule. étant entendu qu'il use de son véhicule à 30% pour ses besoins privés et à 70% pour ses besoins professionnels, comment sera comptabilisée la tva?
la réponse est-celle ci:
21% de tva/1000€=210€ avec 105€ déductible .
le reste soit 105€ représente une véritable charge et sera partagée proportionnellement à l'affectation entre privé et professinnel.
d'où 31,5€ soit 30% de 105 à charge du privé, et 73,5€ soit la différence à charge du professionnel.
de toute les façons la tva n'intervient pas dans la déclaration à l'IPP, et seule
compte la règle des 25/75 après détermination des frais admissibles.
quant à l'exemple visé plus haut, il convient de comptabiliser 1073,5€ en charge;
105€ en tVA déductible, et 31,5€ en créance sur l'exploitant; avec pour contrepartie la dette vis à vis du fournisseur.:p

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