Frais de douanes et tva

Wag · 2004-11-25 13:36:59

Bonjour à tous

J’ai besoin d'informations concernant les frais de douane à l'importation et la tva appliquée.

Donc, je projette d'importer de l'artisanat marocain en provenance du ... Maroc (évidement !!!). L'achat sur place me revient à environ 1500 euros, j'aimerais savoir quels sont les frais de douane et tous les autres frais à prendre en compte.

Merci d'avance

F_Bonfond · 2004-11-25 19:48:38

Il y a les droits d'entrée qui varient en fonction du type de marchandise et de l'origine. Dans le cas, ici l'origine est le Maroc, il est donc possible d'obtenir des droits d'entrée réduit voire nulle si le vendeur établi et fait viser par la douane marocaine un certificat de circulation modèle EUR1 ou indique sur la facture la mention "L'exportateur des marchandises couvertes par le présent document certifie que sauf mention claire contraire, elles ont l'origine préférentielle Maroc" et signe cette mention en original.

Les droits d'entrée se calcule sur la valeur de la marchandise augmentée de tous les frais jusqu'à la frontière de l'UE (frais de transport, assurance, ...).

Ensuite vient la TVA qui est calculée sur la valeur de la marchandise augmentée de tous les fais franco domicile et des droits d'entrée.

Moyennant une description + précise de la marchandise (type d'objet, utilisation, matière constitutive,...), je pourrais te donner une idée des droits d'entrée éventuels. Si tu souhaite garder une certaine discrétion à ce propos, tu peux me contacter par mail ou via la messagerie du site.

Riri · 2004-11-25 22:14:48

F_Bonfond, tes explications sont époustouflantes sur cette matière dans laquelle je suis sûr peu de confrères sont aussi à l'aise que toi.

Wag · 2004-11-26 16:16:47

La marchandise est constituée d'artisanat marocain : vaisselles, lampes, petits meubles, matériels de cuisines et objets de décorations.

Et pour quoi pas bijoux fantaisies

PS : Déjà un grand merci pour toutes tes infos précédentes

F_Bonfond · 2004-11-26 17:06:44

Voici un début de réponse, la vaisselle est subit des droits d'entrée de 12% si elle est en céramique et 11% si elle est en verre.

Les meubles en bois sont au taux de 0%.

Le matériel de cuisine en fonte ou inox 3,2% en cuivre 3%.

Ces taux sont TOUS ramenés à 0% moyennant la production du certificat dont j'ai déjà parlé, on en mesure particulièrement l'importance pour la vaisselle.

Pour ce qui est des lampes et objet de déco, il faut être beaucoup plus précis, électrique ou non, matière constitutive,....

Il est possible de se faire une idée de la précision nécessaire en consultant la nomenclature sur le tarweb.
http://tarweb.minfin.fgov.be/

#1 2004-11-25 13:36:59

Re: Frais de douanes et tva

#2 2004-11-25 19:48:38

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#3 2004-11-25 22:14:48

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#4 2004-11-26 16:16:47

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#5 2004-11-26 17:06:44

Re: Frais de douanes et tva

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