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#1 2004-02-26 18:04:33

Lucie
Membre
Inscrit(e): 2004-01-12
Messages: 37

Re: relevé des opérations intracommunautaires

Lorsque l'on rempli le relevé d'opérations intracommunautaires, si un même client possède deux codes différents, je dois utiliser 2 lignes.  Mais voila, avant la déclaration à scanner, on ne devait pas noter 2 fois son numéro de T.V.A., depuis le scanning, dois-t-on le noter 2 fois ou continuer comme avant?


-Edité le: Jeudi 26 février 2004 à 17:05 par Lucie-

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#2 2004-02-27 10:23:00

spyrou
Membre
Localisation: Tournai
Inscrit(e): 2004-02-15
Messages: 19

Re: relevé des opérations intracommunautaires

Que veux-tu dire par deux codes différents?
deux n° de TVA???

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#3 2004-02-27 14:48:09

Grim
Membre
Inscrit(e): 2004-01-22
Messages: 11

Re: relevé des opérations intracommunautaires

1 ligne = 1 client
1 client = 1 numéro de TVA

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#4 2004-02-27 16:14:05

Lucie
Membre
Inscrit(e): 2004-01-12
Messages: 37

Re: relevé des opérations intracommunautaires

par deux codes j'entends le cas dans lequel, pour un même client, on effectue des opérations de catégorie I et des opérations de catégorie II.
Ce problème se pose aussi lorsqu'il y a une rectification à faire, on est amené à indiquer deux lignes voire plusieurs pour un seul et même client

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