Ecritures intercompagnies

Ach · 2005-01-15 16:21:22

Bonjour ou Bonsoir,

Pouvez-vous SVP me dire quelle est la procédure de contrôle dans le cadre des écritures intercompagnies ?

A+

ACH

Surcouf · 2005-01-15 17:42:24

C'est un peu vague comme question.

En général, pour avoir travaillé pour des multi-nationales, le contrôle s'opère par comparaison de soldes intercompagnies (client d'un côté, fournisseur de l'autre), et ceci comme le ferait un auditeur fin d'année. La seule différence est que ces contrôle s'exécutent avec une périodicité plus courte et récurente. De plus, il est important de vérifier l'existence de contrats pour tout ce qui est "management agreement", "management fees", conditions de ventes intercompagnies (prix de transfert, modalités de payement, ...) ainsi que les refacturations de frais, voyages, etc... Tout ces derniers points n'ont pas un rapport direct avec les écritures comptables, mais bien sur les valorisations comptabilisées lors de chaque écriture.

Maintenant, si la réponse ne vous semble pas correspondre à la question, précisez celle-ci.

Ach · 2005-01-15 20:21:34

Pour l'exemple des founisseurs et clients que vous m'avez donné concrétement comment ca se passe? on prend la balance AG client de l'entreprise audité et on la comparerait au document de l'entreprise du groupe confirmant le solde de sa dette en vers l'entreprise audité ? c'est ca ? Pouvez-vous SVP me dire si ces contrôles sont opérés uniquement au niveau des dettes commerciales et créances commerciales ?

Merci d'avance

ACH

Jojo · 2005-01-15 21:16:18

D'une manière simpliste, le contrôle intersociétés se fait sur tous les éléments mettant en relation les deux sociétés (ou plus)
Donc compte client, compte fournisseur, compte courant, participations, etc., etc.

COMPTABALOU · 2005-01-15 22:10:14

Et lors d'1 contrôle, le fonctionnaire taxateur se fera "un plaisir" de réclamer pour chaque mouvement/opération le document justificatif ... alors gars ! C'est pas parce qu'on agit en intercompagnie qu'un coup de fil suffit !

A bon entendeur

Amicalement :bj:

Ach · 2005-01-16 12:03:59

selon vous, existe-t-il des supports relatifs à ce sujet ? (Livre, Internet, etc.)

Surcouf · 2005-01-16 23:16:05

Pas à ma connaissance.

Les inter-compagnies sont souvent organisés par la maison mère ou par un centre de coordination financière de la société. Des formulaires types sont établis. Ces formulaires sont envoyés mensuellement ou trimestriellement par fax (ou E-mail). Ils sont conservés par chaque société du groupe (comme preuve). Dès qu'il y a concordance des soldes (je parle ici des dettes et créances), on ne va pas plus loin. Bien entendu, en cas de discordance, les contrôles deviennent plus approfondis. On compare également beaucoup d'autres choses (participations, contrats, prix de transfert, stocks délocalisés, stocks en consignation, les comptes bancaires faisant l'objet d'une compensation journalière (zéro banlancing), etc...

LUPIN · 2005-01-17 07:59:15

Un point important à vérifier (si d'application dans votre structure), ce sont les prix de cession des matières, marchandises,etc...
Les contôleurs sont particulièrement attentifs aux prix qui varient en fonction des résultats.