Auvibel

delx01 · 2005-01-18 13:32:29

Bonjour à tous,

L'un de mes clients recoit la visite d'un employé de la société AUVIBEL qui mène des investigations à la manière de l'ISI dans la comptabilité. (Etudes de toutes les factures et j'en passe)

L'article 7 de l'AR du 28 mars 1996 (MB 06.04.1996 pg 8219 et suivantes) prévoit ceci :
"Les redevables ainsi que les distributeurs, grossistes ou détaillants, de supports ou d'appareils remettent à la société de gestion des droits, sur sa demande, les renseignements necessaires au contrôle de la perception de la rémunération pour copie privée.
La société de gestion des droits indique dans la demande de renseignements :
1° les bases juridiques de la demande;
2° les renseignements demandés;
3° les motifs et le but de la demande;
4° le delai imparti pour fournir les renseignements demandés; celui-ci ne peut être inférieur à quinze jours ouvrables à dater de la réception de la demande;
5° les sanctions prévues en application de l'article 80, alinéa 5 de la loi au cas où le délai imparti ne serait pas respecté ou au cas où des renseignements incomplets ou inexacts seraient fournis;
6° les recours ouverts devant les cours et tribunaux contre la demande de renseignements.
Les renseignements obtenus en réponse à une demande ne peuvent être utilisés dans un but ou pour des motifs autres que ceux indiqués dans la demande.
La demande de renseignements ne peut imposer au redevable ou au distributeur, grossiste ou détaillant, interrogé, de reconnaître qu'il a commis ou participé à une infraction aux droits à rémunération pour copie privée.
La demande de renseignements est notifiée au redevable ou au distributeur, grossiste ou détaillant, par pli recommandé à la poste avec accusé de réception. Une copie de celle-ci est notifiée simultanément au Ministre par pli recommandé à la poste avec accusé de réception."

La dame refuse de me signer un document comme quoi je lui ai fait la remarque de l'illégalité de son contrôle. Qu'en pensez-vous ? Le fait qu'elle contrôle la comptabilité avec notre "accord" n'est il pas gênant ? Je prévoie d'envoyer aujourd'hui même une lettre recommandée à Auvibel pour dénoncer l'illégalité de ses investigations, qu'en pensez-vous ?

Merci pour vos avis

delx01 · 2005-01-18 14:26:10

Certes, certes, ...
Mais quand je lui ai parlé des droits des contribuables, elle m'a regardé bizarre, la madame ...
A mon avis, elle pense avoir beaucoup de droits ....

Jojo · 2005-01-18 14:32:13

Je confirme qu'il faut une demande préalable sous pli recommandé.

Il faut aussi un badge d'identification !

Je suis vraiment d'avis de vous laisser envoyer cette lettre recommandée en réaction.

COMPTABALOU · 2005-01-18 14:38:14

Cher Jojo,

... Tu vois que cela sert ... les cartes / badges d'identification !

(je fais de l'humour ...)#beer#

delx01 · 2005-01-18 14:56:56

Merci les amis, je suis occupé d'écrire la lettre, cela va être un peu long car je pèse chaque mot, je retranscris mon courrier après ainsi que la réponse de l'avocat de mon client quans elle arrivera big_smile

delx01 · 2005-01-18 15:56:04

[panneau]Voici mon courrier, réponse de l'avocat demain dans la journée m'a t on assuré. Merci pour vos avis de professionnels[/panneau]

Monsieur le Directeur Général,

Je m’adresse à vous en qualité d’expert-comptable et conseil fiscal de Mme XXX exploitant le commerce « XXXX » sis à XXX.

Une de vos mandataires, Mme XXX s’est présentée ce jour chez ma cliente afin de procéder à des vérifications de la comptabilité en vue, apparemment, d’assurer la bonne perception de la rémunération pour copie privée dont vous êtes gestionnaire. Le contrôle consistait surtout, selon les dires de votre mandataire, en la vérification de l’acquisition de DVD.

Ces vérifications ont été stoppées à notre initiative car nous estimons que ce contrôle dépasse les prérogatives vous étant confiées par l’Arrêté Royal du 28 mars 1996 qui prévoit en son article 7 :

« Les redevables ainsi que les distributeurs, grossistes ou détaillants, de supports ou d'appareils remettent à la société de gestion des droits, sur sa demande, les renseignements necessaires au contrôle de la perception de la rémunération pour copie privée.
La société de gestion des droits indique dans la demande de renseignements :
1° les bases juridiques de la demande;
2° les renseignements demandés;
3° les motifs et le but de la demande;
4° le delai imparti pour fournir les renseignements demandés; celui-ci ne peut être inférieur à quinze jours ouvrables à dater de la réception de la demande;
5° les sanctions prévues en application de l'article 80, alinéa 5 de la loi au cas où le délai imparti ne serait pas respecté ou au cas où des renseignements incomplets ou inexacts seraient fournis;
6° les recours ouverts devant les cours et tribunaux contre la demande de renseignements.
Les renseignements obtenus en réponse à une demande ne peuvent être utilisés dans un but ou pour des motifs autres que ceux indiqués dans la demande.
La demande de renseignements ne peut imposer au redevable ou au distributeur, grossiste ou détaillant, interrogé, de reconnaître qu'il a commis ou participé à une infraction aux droits à rémunération pour copie privée.
La demande de renseignements est notifiée au redevable ou au distributeur, grossiste ou détaillant, par pli recommandé à la poste avec accusé de réception. Une copie de celle-ci est notifiée simultanément au Ministre par pli recommandé à la poste avec accusé de réception. »

En l’espèce, malgré l’absence de demande de renseignements prévue par la loi, nous avons tout d’abord accepté que votre mandataire contrôle les achats de DVD de ma cliente.

Nous avons accepté ce fait malgré l’illégalité de la demande parce que ma cliente n’a rien à se reprocher.

Le contrôle a pris cependant des proportions démesurées lorsque votre mandataire a souhaité vérifier l’entièreté des factures d’achats de marchandises et de frais généraux des années 2003 & 2004 (environ 1.000 factures l’an !!!)

Nous avons alors pris l’initiative de demander à votre mandataire de nous signer un papier attestant qu’elle avait reçu une remarque de notre part. Ce document était libellé comme suit :

Je soussignée, Mme XXX, déclare avoir reçu ce jour, mardi 18 janvier 2005, de la part de M. XXX, Expert Comptable, Conseil Fiscal, représentant Madame XXX, détaillante en articles informatiques, sous la dénomination « XXX », immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro XXX, la remarque suivante :

« Vous réalisez ce jour un contrôle de ma comptabilité de manière à vérifier la juste perception de la rémunération des droits d’auteurs pour copies privées pour le compte de la société de gestion Auvibel en vertu de l’arrêté royal publié le 6 avril 1996. Nous estimons que le caractère et la méthode de ce contrôle dépasse les prérogatives vous étant accordées par l’arrêté royal précité en son article 7 qui prévoie qu’une demande écrite motivée et détaillée aurait dû nous être formulée. »

Vous remarquerez que ce document n’était en aucun cas préjudiciable à votre société mais permettait à tout le moins que ma cliente conserve ses droits.

Il s’agissait pour nous d’une condition sine qua non à la poursuite du contrôle. Votre mandataire a refusé de signer en justifiant ce refus par des instructions reçues de ses employeurs de ne rien signer.

Je présume que vous comprendrez aisément que nous ne pouvions accepter que de telles méthodes d’investigation soient menées par vos services.

Nous sommes disposer à vous assister dans votre travail de juste perception de la rémunération pour copie privée à condition que vos investigations se fassent dans le respect des droits du contribuable.

Nous accepterons volontiers qu’un nouveau contrôle soit opéré par votre mandataire à condition que celle-ci nous indique de manière claire et précise les éléments recherchés, les méthodes de contrôle et que nous puissions lui fournir les informations voulues sans que la comptabilité de ma cliente soit retournée dans tous les sens. Il y a dans la comptabilité une multitude d’éléments n’ayant aucun rapport avec les droits dont votre société assure la gestion. Nous accepterons ce nouveau contrôle même sans la lettre recommandée prévue par l’Arrêté Royal précité à condition de recevoir une explication écrite des éléments repris ci avant.

Je me permets, à toutes fins utiles, d’ajouter que nous n’avons rien à reprocher à votre mandataire qui fût courtoise et agréable pendant la totalité de l’entrevue.

Ma cliente et moi-même espérons ainsi avoir levé toute éventuelle ambiguïté.

Il va de soi que la présente vous est adressée sous toutes réserves et sans aucune reconnaissance préjudiciable.

Dans l’attente de vous lire, je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur Général, l’expression de mes sentiments distingués.

-Edité le: Mardi 18 janvier 2005 à 14:58 par delx01-

Jojo · 2005-01-18 16:06:54

A part, mais je suis un véritable emm***eur à ce sujet, quelques petites fautes d'orthographe et/ou de grammaire, je souscris entièrement à ce texte qui est d'une grande amabilité !!!

balou · 2005-01-18 16:15:21

Jojo, je suis d'accord avec toi. Moi, ici, on m'appelle la "poil-de-culeuse" pour ce qui est de l'orthographe et du Français neutral

Pour ce qui est de la gestion des droits, je peux aussi vous informer que cela ne va nullement dans les poches des artistes... :@

delx01 · 2005-01-18 18:15:06

A tous, je vous tiens informés

A balou et jojo, je sé, je sé, j'ait perdus mon orthografe alor ke jété moi aussi un kasse-couille a se suget big_smile

Je vais essayer de me remettre à niveau

balou · 2005-01-18 19:59:32

No problema, delx01!

Une faute de frappe, ça arrive à tout le monde.

Ce qui m'énerve, et je suppose Jojo aussi, ce sont les conjugaisons que l'on oublie la plupart du temps. Qu'est-ce qu'on apprend encore aux jeunes dans nos écoles? C'est pourtant simple: dans la plupart des cas, il suffit de remplacer par un autre verbe, comme "faire" (ou "suffire") pour savoir si c'est l'infinitif etc.

Bref: I A K

#ko#

delx01 · 2005-01-18 20:03:29

Oui, oui c'est sur

En ce qui me concerne, c'est plus des fautes d'inattention due à la rapidité et à la volonté de me concentrer sur l'aspect technique de ce que j'écris (bien que je fasse des fautes aussi quand je dis des conneries)

C'est dommage, j'essaie d'y penser en écrivant pour me corriger... Mea culpa

balou · 2005-01-18 20:10:02

Oui, oui c'est sur

Ben, moi, j'écrirais "oui, oui c'est certain", car je ne sais jamais s'il faut un accent circonflèxe ou pas sur "sur" ...

#beer#

delx01 · 2005-01-19 00:42:33

pfffffff, ouais, tu me frustres balou sur ce coup là

LOL

delx01 · 2005-02-03 13:52:15

Je viens de recevoir la réponse d'Auvibel. Manifestement ils se foutent complètement de mes remarques et font semblant de ne pas comprendre !!!!

Par contre, toujours aucune nouvelle de l'avocat !!

Voici la réponse d'Auvibel :

"Nous accusons bonne réception de votre lettre recommandée du 18 janvier dernier.

Nous avions convenu par téléphone ce 4 janvier, d’effectuer dans le bureau de votre cliente le contrôle de ces facturiers d’achats.
Par conséquent, cette visite s’est faite sur base volontaire et nous ne voyons donc pas en quoi ce serait illégal.

Que le contrôle ait pris des proportions inattendues dans le chef de votre cliente peut se comprendre mais, notre contrôle doit garantir, vis à vis des tiers intéressés, dont le gouvernement, l’ensemble des redevables et des consommateurs, l’exhaustivité des déclarations, en d’autres mots, nous devons garantir dans le cas de votre cliente que tout ce qui devait être déclaré et rien que ce qui devait être déclaré l’a effectivement été.

Cet objectif ne peut être atteint qu’en survolant l’entiereté des facturiers pour les années contrôlées. Cela peut se faire électroniquement pour autant que les critères de recherche le permettent, à défaut, la bonne vieille méthode de consultation des pièces reste la plus sûre.
Le recours électronique nécessite néanmoins un échantillonnage raisonnable afin d’éviter un malentendu.

Mme xxxxxx m’a affirmé qu’elle a pu parcourir environ 700 factures en une vingtaine de minutes. Sur base des chiffres que vous nous citez “1000 factures par an” le survol du facturier de votre cliente n’aura pas pris beaucoup plus d’une heure.

Le fait d’être contrôlé ne présume en rien d’un quelconque manquement dans le chef de votre cliente. Ce principe est rappelé dans le rapport au Roi annexé à l’Arrêté Royal du 28 mars 1996 fixant entre autre les modalités de contrôle.
Veuillez comprendre que ce contrôle a pour but de procurer une réponse étayée au souci de bonne perception, sans plus.

Nous souhaitons poursuivre le contrôle, soit sur base volontaire avec l’accord de votre cliente, soit sur base de la procédure formelle prévue dans la réglementation. Nous prendrons donc incessamment contact avec vous.

Veuillez agréer, Monsieur xxxx, nos sincères salutations."

delx01 · 2005-02-03 13:56:16

Voici ma réponse en accord avec ma cliente:

"J’ai bien reçu votre courrier recommandé de ce 31 janvier.

Je propose que nous communiquions maintenant par mail.

Je regrette que vous ne répondiez que partiellement à mon courrier.

Nonobstant ces faits, ma cliente est disposée à vous laisser poursuivre le contrôle sur base volontaire aux conditions reprises clairement dans mon courrier recommandé du 18 janvier dans lequel je m’exprimais comme suit :

« Nous sommes disposés à vous assister dans votre travail de juste perception de la rémunération pour copie privée à condition que vos investigations se fassent dans le respect des droits du contribuable.

Nous accepterons volontiers qu’un nouveau contrôle soit opéré par votre mandataire à condition que celle-ci nous indique de manière claire et précise les éléments recherchés, les méthodes de contrôle et que nous puissions lui fournir les informations voulues sans que la comptabilité de ma cliente soit retournée dans tous les sens. Il y a dans la comptabilité une multitude d’éléments n’ayant aucun rapport avec les droits dont votre société assure la gestion. Nous accepterons ce nouveau contrôle même sans la lettre recommandée prévue par l’Arrêté Royal précité à condition de recevoir une explication écrite des éléments repris ci avant. »

Ce paragraphe me semble parfaitement explicite. J’attends donc un écrit de votre part libellé en ce sens. Cet écrit peut me parvenir par e-mail si vous le souhaitez.

Enfin, il est à noter que Madame xxxx a bien pu parcourir 700 factures mais en 2 heures 30 minutes et non en 20 minutes comme vous le précisez. Je tenais à rectifier cette information erronée.

Dans l’attente de vous lire, je vous prie d’agréer, Monsieur xxx, l’expression de mes sentiments distingués."

Personnellement, j'ai l'impression qu'ils se foutent complètement du droit et qu'ils aiment l'outrepasser à leur aise ...

Qu'en pensez vous ?

-Edité le: Jeudi 3 février 2005 à 12:57 par delx01-

Jojo · 2005-02-03 14:02:24

Seule réaction :

'ils' ne connaissent pas le plan comptable ?

'Consommables' ou similaire ?

Volonté de contrôler l'entièreté des facturiers ?

Si 700 factures sur 1.000 ont été contrôlées, donc 70 % ... c'est un contrôle de type 'Service spécial des contributions' avec présomption de fraude ...

Je suis atterré !

Jojo · 2005-02-03 14:05:18

Remarque complémentaire :

où passe l'obligation d'informer le ministre dans un contrôle volontaire NON PREVU par la législation ?

delx01 · 2005-02-03 14:13:25

Non en fait ce n'est pas tout à fait cela

700 factures ont été contrôlées: ce n'est pas tout fait juste, 700 factures ont été survolées car la madame m'avait dit de ne pas les ranger car elle en aurait encore besoin !!!!!!!!

"70%, tout çà !!!!" Non, SEULEMENT çà car j'ai refusé de lui donner le reste

En plus, c'était vraiment un contrôle gestapiste, elle a même vérifié que la séquence des numérotations de factures était bien correcte et qu'on ne lui cachait pas de factures !!!

La folie ,

Information du ministre : je ne veux quand même pas arriver à une exagération procédurière donc s'ils m'envoient un courrier (simple ou mail) avec des explications claires comme je l'ai demandé, je prépare tout avec le client et c'est bon

Jojo · 2005-02-03 14:19:48

Naturellement ... il faut voir l'intérêt de son client et ne pas procéder pour le plaisir d'avoir raison ... mais c'est enrageant !

Quant à mon intervention, c'était seulement pour souligner que la procédure n'est mise en avant que CONTRE le cochon de payant ...

delx01 · 2005-02-03 14:26:24

Sûr

Il faut savoir jongler et ronger son frein ... parfois, c'est enrageant, entièrement d'accord avec toi

S'il n'y avait pas l'intérêt du client que je considère bien entendu comme primordial, mon courrier aurait été différent big_smile

On verra je vous tiens au courant

Pour la petite histoire, mon client est détaillant en informatique et j'ai eu l'occasion de rencontrer un de ses fournisseurs qui lui, quand il reçoit la visite d'Auvibel les .... mets dehors !!!

Enfin, c'est ce qu'il dit mais connaissant le gaillard, cela ne m'étonnerait pas ...

#1 2005-01-18 13:32:29

Re: Auvibel

#2 2005-01-18 14:26:10

Re: Auvibel

#3 2005-01-18 14:32:13

Re: Auvibel

#4 2005-01-18 14:38:14

Re: Auvibel

#5 2005-01-18 14:56:56

Re: Auvibel

#6 2005-01-18 15:56:04

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#7 2005-01-18 16:06:54

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#8 2005-01-18 16:15:21

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#9 2005-01-18 18:15:06

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#10 2005-01-18 19:59:32

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#11 2005-01-18 20:03:29

Re: Auvibel

#12 2005-01-18 20:10:02

Re: Auvibel

#13 2005-01-19 00:42:33

Re: Auvibel

#14 2005-02-03 13:52:15

Re: Auvibel

#15 2005-02-03 13:56:16

Re: Auvibel

#16 2005-02-03 14:02:24

Re: Auvibel

#17 2005-02-03 14:05:18

Re: Auvibel

#18 2005-02-03 14:13:25

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#19 2005-02-03 14:19:48

Re: Auvibel

#20 2005-02-03 14:26:24

Re: Auvibel

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