Avantages véhicules de sociétés

Vandeseb · 2005-01-22 17:13:27

Je suis entrain de calculer les avantages pour une personne de bénéficier de sa société d'une voiture de société sur base de son salaire et du véhicule qui serait mis à sa disposition.
Dans ce calcul, il n'y a aucune augmentation de salaire, ou s'il y a , elle ne serait que très minime...
Cette personne à des frais professionnels tellement élevé que chaque année, elle récupère intégralment à l'IPP son précompte professionnel...
Mais pour être bien sur de mon calcul, j'ai besoin d'une confirmation à ce raisonnement :
Lorsqu'une personne bénéficie d'une voiture de société... elle ne peut plus calculer dans ces frais professionnels réels ses dépenses de voitures ( km * 0.15€)... est-ce exact?
D'avance merci... smile

f · 2005-01-22 17:27:50

A priori, si la personne physique est taxée à l'IPP (et donc avec retenue à la source par l'employeur s/sa rémunération mensuelle ou facturation + TVA) sur un avantage RÉEL de x km (total des déplacements domicile-lieu de travail + km privés (genre vacances etc)), donc plus que 5000 km, rien n'empêche à l'IPP de déduire dans les frais réels 0,15€ /km en domic/LT.

Si par contre le Monsieur ou la Madame travaille à Bruxelles, habite Arlon et que l'ATN annuel correspond à 5 000 km, cela sera nettement moins envisageable.

Ainsi si on prend la nouvelle limite autorisée de 7 500 km, le cas d'école tombe à l'eau également ... et serait fou celui qui se ferait taxer sur plus que ce qu'il peut déduire ...

Vandeseb · 2005-01-22 17:34:24

ok mais si dans sa déclaration elle avait avec sa propre voiture 10000 km professionnel sur 18425 km effectué au total...

elle avait 8425 * 0.15 = frais professionnel

mtnt avec un voiture de société... meme kilometrage professionnel, qu'en est il?

Jojo · 2005-01-22 19:41:28

A Vandeseb

Je ne comprends plus !

Les 8.000 km, c'est quoi, du faux professionnel ou du privé puisque vous écrivez qu'il y a 10.000 km professionnels ?

f · 2005-01-22 20:49:37

... je ne vous comprends pas Vandeseb ... ! sad

balou · 2005-01-22 21:13:46

Euh, moi non plus, je ne comprends pas vandeseb...

Pour rester (je pense) dans le sujet:

Ma société a "acheté" (démarré un leasing) mi-2004 une voiture à son nom. Cette voiture est utilisée par les administrateurs de la société, sans être mis "à disposition" d'une personne bien précise.
"les" administrateurs sont mon mari et moi-même.
Nous n'avons, actuellement, pas de véhicule à titre privé (j'espère bien pouvoir me payer ma "titine" un de ces 4, mais c'est pas pour tout de suite...).
Cela donne quoi au niveau comptable et fiscal?

OK, je sais, c'est probablement large comme question. Que vous faut-il pour donner des éléments de réponse? :ange:

f · 2005-01-22 21:47:42

1/ ATN dit "classique" (à calculer sur base des CV FISCAUX) à porter en compte sur fiche de paie mensuelle si émolument mensuel => aussi sur fiche 281.20 annuelle (rémun. dirigeant) => IPP à payer dessus + cotisations sociales (si 3 premières années d'activité des Administrateurs) ou alors cotisations sociales seront calculées dessus aussi dans 3 ans
+ volet TVA à régul 1x /an ds décl TVA de la société

(rmq: rien ne vous empêche de porter en compte 1/2 ATN à Mme et 1/2 ATN à M. - répartition logique fiscalement mais comme bon vous semble

2/ facturation de l'ATN à Mme et/ou M + TVA 21% => pas d'IPP, pas de cotisations sociales (régul ou ds 3 ans) sur ce montant
+ pas de volet TVA à régul dans le chef de la société

Espérant ne rien oublier ... wink

Jojo · 2005-01-22 23:37:32

C'est bien ce que je répondrais en signalant bien (Vrai ou faux) qu'il n'y a pas double usage du véhicule ...

Vandeseb · 2005-01-23 16:22:11

Désolé, j'ai été un peu vite, j'ai inversé les chiffres....

Voilà ce que je voulais répondre....

OK mais si dans sa déclaration elle avait avec sa propre voiture 10000 km professionnel sur 18425 km effectué au total...

elle avait 10000 * 0.15 = frais professionnel

mtnt avec un voiture de société... meme kilometrage professionnel, qu'en est il?

Jojo · 2005-01-23 16:41:16

Dans l'exemple donné (18.500 km)

10.000 professionnel pour la société
5.000 ou 7.500 avantages en nature OBLIGATOIRES
solde : cadeau de l'Etat

PUISQUE, au départ, TOUT ets considéré comme professionnel puisque le véhicule appartient à la société

balou · 2005-01-23 19:21:17

Merci +f,

Il n'y a pas eu de déclaration sur le fiches de rémunérations mensuelles. Leasing en cours depuis août 2004...

Je vais en discuter avec mon comptable.

Merci pour tout :bj:

Jojo · 2005-01-23 19:28:55

Attention !

Les 5.000/7.500 km peuvent être PRORATA TEMPORIS !

Complémentairement, les factures à établir ne sont pas nécessairement à oublier ...

balou · 2005-01-23 19:39:13

Euh... le pinard a fait son effet ?

Ou est-ce du bon langage comptable?

Complémentairement, les factures à établir ne sont pas nécessairement à oublier ...

En Français dans le texte, cela donne quoi, SVP?

f · 2005-01-23 19:52:31

Bonne suggestion de jojo !

Ne pas oublier les factures à établir, puisque vous émettez que rien n'a été fait depuis 08/2004 ...
c'est pourtant clair #lol#

Enfin, attention que les 5000/7500 kmne sont d'usage que pour l'exemple Employé ou Ouvrier ! Pour les Dirigeants, seul l'usage réel compte !

-Edité le: Dimanche 23 janvier 2005 à 18:53 par f-

balou · 2005-01-23 19:59:37

Bin, oui, c'est clair, si on enlève le mot "nécessairement"; mais c'est parfois dans un seul mot que se situe toute la différence et je ne pense pas que Jojo ait l'habitude d'écrire des mots pour rien... Cela a donc un sens particulier, du moins je pars de ce principe, et, n'étant pas comptable, je voulais quand-même saisir l'importance de ce mot...

:comprends_po: :bj: :bj: :bj:

Jojo · 2005-01-23 20:12:01

Il faut suivre !

f a écrit un 2° FACTURATION

Puisque mensuellement, il n'y a rien de fait, deux solutions, un avantage en nature à ajouter en décembre OU une facturation desdits avantages au 31 décembre 2004 mais (Euh ...) normalement les factures devaient être faites pour le 05 janvier 2005 et la déclaration tva rentrée pour le 20 janvier 2005 ....

Donc on est en retard (Voir poste sur les délais à octroyer à ses clients ) et il ne reste que la solution d'une facture à établir ...

L'eau plate quand on travaille, ce n'est pas mal ....

Jojo · 2005-01-23 20:15:04

Le 'nécessairement' voulait dire qu'il y a une troisième voie (de rattrapage) !

Quand je fais des bilans vers mai/juin et que le client n'a pas mis les avantages en évidence et que les relevés 325.20 SONT envoyés (Si, si, cela arrive ...), je travaille avec les 'factures à établir'.

balou · 2005-01-23 20:29:27

Merci, MERCI!!!

'scusez-moi de ne pas tout comprendre de suite...

Il me semble que j'ai encore le temps de résoudre le problème. Heureusement que le site comptable.be existe - et que j'aie posé la question, parce que mon comptable... a certainement beaucoup de dossiers à traiter neutral Total respect, mais des fois (souvent, toujours?), ce site donne vraiment de bonnes infos sur ce à quoi il faut faire attention

MERCI!

:ange:

A demain!

#1 2005-01-22 17:13:27

Re: Avantages véhicules de sociétés

#2 2005-01-22 17:27:50

Re: Avantages véhicules de sociétés

#3 2005-01-22 17:34:24

Re: Avantages véhicules de sociétés

#4 2005-01-22 19:41:28

Re: Avantages véhicules de sociétés

#5 2005-01-22 20:49:37

Re: Avantages véhicules de sociétés

#6 2005-01-22 21:13:46

Re: Avantages véhicules de sociétés

#7 2005-01-22 21:47:42

Re: Avantages véhicules de sociétés

#8 2005-01-22 23:37:32

Re: Avantages véhicules de sociétés

#9 2005-01-23 16:22:11

Re: Avantages véhicules de sociétés

#10 2005-01-23 16:41:16

Re: Avantages véhicules de sociétés

#11 2005-01-23 19:21:17

Re: Avantages véhicules de sociétés

#12 2005-01-23 19:28:55

Re: Avantages véhicules de sociétés

#13 2005-01-23 19:39:13

Re: Avantages véhicules de sociétés

#14 2005-01-23 19:52:31

Re: Avantages véhicules de sociétés

#15 2005-01-23 19:59:37

Re: Avantages véhicules de sociétés

#16 2005-01-23 20:12:01

Re: Avantages véhicules de sociétés

#17 2005-01-23 20:15:04

Re: Avantages véhicules de sociétés

#18 2005-01-23 20:29:27

Re: Avantages véhicules de sociétés

Pied de page