différentes déclarations TVA?

jupiter · 2004-03-10 14:37:13

Les documents à rendre et schémas à respecter lors de lors de la remise de la déclaration varient en fonction de la taille de l'entreprise.
Certain métiers ont des déclarations particulières (forfaitaires, ....)

Ces documents ne varient ils pas en fonction du type d'entreprise?
en d'autres mots: la déclaration est elle la meme pour une ASBL, SA, indépendant, SPRL, SNC, SCS, coopératives, ... ?

Quelqu'un saurait il m'éclairer sur ce point?

#boing##boing##boing#merci d'avance pour la réponse#boing##boing##boing#

YDK · 2004-03-10 14:43:37

Déclaration T.V.A. pour : SA, indépendant (hors forfait), SPRL, SNC, SCS, coopératives = la même

Pour les ASBL = idem que ci-dessus dans la mesure où il y a des opérations soumises à la T.V.A. et qui nécessitent une déclaration (merci de bien vouloir confirmer...)

spyrou · 2004-03-10 15:03:45

Tout à fait, certaines ASBL par ex des ETA(entreprises de travail adapté) sont soumises à la tva.
Quant aux formats des déclarations, je n'en connais qu'un seul... les annexes elles peuvent être différentes

jupiter · 2004-03-10 16:23:09

Merci beacoup pour la rapidité et la précision des réponses...

tout devient clair maintenant big_smile

Fred · 2004-03-10 16:36:08

Il me semble que en ce qui concerne les annexes à la délcaration Tva, par exemple les formulaires de forfait qui était joint avant à la déclaration, ne sont plus à joindre, depuis qu'il faut envoyer la déclaration au fameux centre de scanning ... les annexes sont à conserver pour être produites8) en cas de contrôle ..

jupiter · 2004-03-10 18:22:19

un petit flou subsiste...
l'indépendant rend donc la meme déclaration qu'un entreprise... n'est il alors pas sujet à L'IPP? ou à l'Isoc?8|
ou doit il diviser ses frais en professionnels/non professionnels, mettre sa rémunération dans les frais professionnels, payer l'ipp sur cette rémunération, puis l'isoc sur le bénéfice restant?:}

#ko##ko##ko#bon je parle d'un petit flou, mais je nage dans le flou artisitique le plus total la...#ko##ko##ko#
merci d'avance pour les réponses big_smile