tva sur véhicule

cgs · 2005-02-10 14:50:05

Bonjour,
je suis stagiaire comptable depuis février 2004 indépendante complémentaire.
je possède un véhicule privé acheté neuf en décembre 2002.
Il semblerait qu'il soit possible (dans les trois ans maximum) d'intéger ma facture d'achat de ce véhicule dans ma comptabilité et donc de récupérer 50% de la tva.
Ma question est : puis je récupérer 50% de la totalité de tva ou dois je considérer que deux années ont déjà été amorties ???

Merci d'avance pour votre aide précieuse

ansaro · 2005-02-10 15:18:56

Etes-vous comptable en indépendant complémentaire ? :quest:

Vous pouvez récupérer le pourcentage professionnel de la TVA récupérable sur le véhicule (!! pas 100%), à concurrence du nombre d'années restant dans l'amortissement.

World Company · 2005-02-10 17:39:31

Penses-y : amorti ton véhicule en 5 ans:rolleyes:

Eglantine · 2005-02-10 17:54:18

si assujettie en 2004 et achat véhicule en 2002, révision favorable possible 3/5 e de la T.V.A. normalement déductible limitée à 50%.
Mais si en +activité salariée, il faut voir "l'affectation réelle" du véhicule à l'activité indépendante qui peut être inférieure à 50%.
Sans garantie ni engagement

cgs · 2005-02-10 18:34:08

Un grand merci à tous
oui je suis comptable indépendante à titre complémentaire
C'est bien ce que je pensais, cela me paraît tout à fait logique de ne pouvoir déduire qu'au prorata des années restantes. Mais attendons encore JIPY ...

SD · 2005-02-10 19:12:56

Vehicule privé acheter en décembre 2002 et en 2004 vous devenez independant complémentaire, vous pouvez reprendre le véhicule dans votre activitée professionnelle (via une facture ou un document de transfert) et vu que cela ne fait que 3 ans que votre véhicule a été acheté vous pouvez déduire la tva sur base de la facture 2002 (j'espère que vous gardez encore précieusement cette facture de 2002) et comme Eglantine le dit révision de 3/5 x 50% TVA.

Comme vous j'attend de lire également Jipy

Jipy · 2005-02-11 01:27:45

Pas de problème, le délai de révision pour un bien meuble corporel est de 5 ans.
2002 et 2003 sont perdus et 2004, 2005 et 2006 sont potentiellement déductibles.
Il faut déterminer le coefficient professionnel comme judicieusement précisé dans les posts précédents et effectuer une éventuelle révision en 2006 et en 2007 (au plus tard lors de la déclaration T1) en fonction de la modification du degré d'affectation professionnelle qui interviendrait en 2005 et 2006.