Explication Quotité

Tavar3s · 2005-02-12 12:27:37

Bonjour,

je suis des études de comptabilités et je n'ai pas bien saisi ce qu'était une quotité privée et comment cela fonctionnait...

Est-ce que qqun pourrait me faire quelques lignes avec des explications et le principe...

Merci d'avance !

Arthur #boing#

F_Bonfond · 2005-02-12 12:43:26

Certains biens et services ne sont pas totalement affectés à l'activitéprofessionnelle, une partie de ceu-ci sert à titre privé (quotité). Cette partie dénommé quotité privée ne peut donc être imputée dans les charges professionnelles et n'ouvre pas le droit à la déduction de la TVA.

Ex une voiture roulant 20.000 km/an dont 15.000 à titre professionnel.
La quotité professionnelle est donc de 15.000/20.000 soit 0,75 c-à-d 75 %.
Si vous avez pour 2.000 € de carburant 1.500 € seront des frais professionnels déductibles et 500 seront à rejetter au titre de quotité privée.

ADIC · 2005-02-12 12:46:30

Je suppose que tu parles des charges professionnelles.
Prenons l'exemple d'un commercant qui est propriétaire de son magasin et qui habite l'appartement situé à l'étage.
Les frais du chauffages, de l'eau, de l'assurance incendie et de l'électricité font l'objet d'une facutre unique pour tout le batiment.
On ne peut déduire au titre de charge professionnelle que les dépenses professionnelles. Par exemple, le chauffage du magasin mais pas celui de l'appartement privé. On va donc déduire une quotité (un pourcentage) privé des frais de chauffage pour ne déduire que l'usage professionnel du chauffage.
Si on estime que 60 % de la consommation de chauffage concerne le magasin, on déduira à titre de charge professionnelle 60 % des frais de chauffage.
Il existe des règles particulières pour les voitures.
Le principe général est le meme pour la TVA.