#1 2005-02-14 19:24:23

Sportser

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Re: Erreur Déclaration

Lorsque l'on se rend compte d'une erreur sur une déclaration fiscale, comment peut-on corrger celle-ci, qu'est-il préférable de faire.

Prendre contact avec le contrôleur et lui donner les éléments à corriger avec une confirmation par écrit.

OU

Attendre l'AER, et écrire en recommandé dans les 3 mois de la date d'envoi pour que les modifications soient appliquées ???

hittiche

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Re: Erreur Déclaration

Il est préférable de prendre contact directement avec le contrôleur ce qui permet souvent d'éviter la réclamation.

Tout dépend aussi bien sûr du type d'erreur commise : simple oubli facilement corrigeable ou erreur qui pourra éventuellement générer un contrôle.

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Sportser

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Re: Erreur Déclaration

bein en fait mon prédécesseur a calculé l'ATN voiture mais ne l'a pas déclaré à l'Isoc car il devait le reprendre à l'IPP et malheureusement et involontairement, il l'a oublié à l'IPP aussi => pas déclaré.  En fait à première vue, mais je n'ai pas eu les docs, l'Isoc s'en est rendu compte et veut taxer à 300%.

Que faire, il n'y avait pas d'intention d'éluder l'impôt et ce serait bête de se faire surtaxer là dessus.

Jojo

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Re: Erreur Déclaration

Aie !

Vous êtes tombé sur un contrôleur ISoc 'que je ne qualifierai pas'.

Votre démarche est dangereuse au motif que vous voulez rectifier EN SUITE A UN CONTROLE EN COURS !!!

Ce n'est absolument pas la même chose que de redressez une erreur involontaire ordinaire.

Proposez, en signalant l'absolue bonne foi (Celle de votre client IPP et la vôtre !) et éventuellement les notes de votre prédécesseur, la taxation IPP en pré-marquant votre accord !!!!!!!!!