#1 2005-03-15 21:08:02

E-S

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Re: Usufruitier = Société et Nu-propriétaire=gérant

J'aimerais avoir différents avis sur le cas que je présente ci-bas:

La Sté A vend un immeuble à la Sté B pour mettons 180000,00 € .
La Sté B est usufruitier en concurrence de 80% et le gérant de la Sté B est nu-propriétaire en concurrence de 20%.
Un emprunt a été contracté auprès de la banque Y pour 150000,00€ pour Financement (Octroi du crédit hypothécaire).

Quels sont vos avis sur les écritures comptables dans le chef de l'usufruitier ?
S'agit-il d'un montage intéressant ? Si oui pour qui ? Si non pourquoi ?

Merci d'avance.

Jojo

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Re: Usufruitier = Société et Nu-propriétaire=gérant

Est-ce un cas d'école ?

Qui emprunte ? Même si cela semble évident, vous ne le dites pas car 80 % de 180.000,00 € ne donnent pas 150.000,00 €.
Vous ne donnez pas la durée de l'usufruit.
Etc.

E-S

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Re: Usufruitier = Société et Nu-propriétaire=gérant

C'est un cas réel.
La durée de l'usufruit est de 20 ans.

Je ne m'attend pas à avoir des questions sur des questions mais des réponses et des avis.

delx01

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Re: Usufruitier = Société et Nu-propriétaire=gérant

Bonjour

Mon premier avis est que pour ne pas avoir de questions sur des questions. Il convient que les premières questions soient complètes.

Les avantages du démembrement de propriété immobilière sont nombreux et dépendent du cas d'espèce.

Nous parlons ici de l'usufruit temporaire et non de l'usufruit viager.

Le plus fréquemment, il s'agit bien entendu du fait que la pleine propriété revienne intégralement au nu-propriétaire à l'exctinction de l'usufruit temporaire. Il convient toutefois de faire très attention aux différentes règles du droit civil et du droit fiscal en ce qui concerne les travaux réalisés durant la période d'usufruit et qui pourraient, dans certains cas, se voir requalifiés en avantage de toute nature à l'extinction de l'usufruit

Comme avantage plutôt habituel, on peut également citer la durée (dans le cas d'espèce 20 ans d'amortissements plutôt que 33 ans).

Pour les écritures comptables, l'usufruit étant un droit immobilier réel, il convient de l'activer et de l'amortir en fonction de sa durée.

Voilà c'est tout ce qu'on peut donner comme réponses sans poser de questions sur les questions ................  :mj:

SD

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Re: Usufruitier = Société et Nu-propriétaire=gérant

Pour ma part (car je vois que le sujet n'a pas autant des succès)

Pour les écritures comptable chez l'usufruitier (juste un canevas):

D223 pour 80% du PA
   à C440 pour 80% du PA
D440
   à  C170 Financement
D170 Confère tableau d'amortissement du capital
   à 42xx
D42 Capital de la mensualité
D65  Intérêt de la mensualité
   à C55 Mensualité
D630 sur 20 ans
   à 223..9

Est-ce un montage ? A mon avis oui . bxl01 a dit l'éssentiel.

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Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...