#1 2005-03-23 17:57:33

CAMIPALO

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Re: TVA Intracommunautaire

Bonjour,

Je travaille pour une société française qui doit modifier son logiciel de gestion pour pouvoir générer des écritures comptables belges.

Dans le cas d´un client Belge qui émet une facture Intracom à un client Français, pour la livraison d´un bien avec ou sans montage.
Le client Belge émet toujours la facture sans TVA dans les deux cas?
Et, l´écriture comptable dans les deux cas sera :
70´à client ?
Les deux factures avec ou sans livraison apparaissent dans les mêmes cases de la  déclaration Intracom belge?

Dans le cas où un client belge achète un bien
à une société française, livraison avec où sans montage. La facture émise par la société française sera toujours sans TVA?
Puis l´écriture comptable sera:
60 à fournisseur et TVA à payer à tva à récupérer?

Merci d´avance

SD

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Re: TVA Intracommunautaire

Si je comprends votre question , vous parlez d'acquisition  et de vente intracommunautaire des marchandises.

En cas d'acquisition intracommunautaire.

Vous devez enregistrez ce qui suit (les [] indiquent les grilles de la Déclaration TVA periodique):

Achats  [81] & [86]
TVA à rec.         [55]
à Fournisseur
    TVA à payer    [59]

En cas de vente intracommunautaire

Clients
à Ventes    [46]

Ne pas oublier de compléter le relevé intracommunautaire pour les clients assujettis.

---

Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

CAMIPALO

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Re: TVA Intracommunautaire

merci